Conseil Municipal, du Lundi 6 octobre 2025

ORDRE DU JOUR

ENFANCE-SCOLAIRE-JEUNESSE–SPORTS

– Création d’un tarif spécifique de restauration scolaire pour les élèves scolarisés en Unité <l’Enseignement
faternelle Autisme (UEtvIA) et Unité <l’Enseignement Elémentaire Autisme (UEEA)

– Mise en œuvre d’un nouveau Projet Educatif De Territoire (PEDT) 2025-2030

– Versement d’une subvention complémentaire à la Caisse des Ecoles

– Avenant n°1 a la convention pluriannuelle d’objectifs et de moyens visant à préciser les modalités de versement de la subvention au CEPFI compte-tenu de la valorisation comme apport en nature de la mise à disposition des locaux par la ville

– Création d’une salle de sports de combat : demande de subvention auprès de la Région Ile-de-France au titre du dispositif« soutien régional a la création et la réhabilitation d’équipements sportifs franciliens»

POLE SENIOR

– Sorties-Loisirs Séniors – Nm·embre et décembre 2025

POLE ASSOCIATIF ET EVENEMENTIEL

– Versement d’une subvention exceptionnelle pour l’association Ze Prod Next Door

– Mise à disposition gratuite de locaux aux associations

SANTE

– Budget Supplémentaire 2025 du Service des Soins Infirmiers à Domicile

– Budget Supplémentaire 2025 du Centre Médico Psycho Pédagogique

AMENAGEMENT DURABLE ET URBANISME

– Approbation de la modification simplifiée n°1 du PLU de Sainte-Geneviève-des-Bois

– Compte rendu d’activité de la SORGEM au titre de l’année 2024

– Concession d’aménagement des Franges III – Approbation du Compte Rendu Annuel à la Collectivité Locale (CRACL) année 2024

SERVICES TECHNIQUES

– Redevance d’enlèvement des dépôts d’immondices sur la voie publique

RESSOURCES HUMAINES

– Mise à jour du tableau des effectifs

– Création d’un emploi permanent de catégorie A- Responsable de la coopération éducative et de la persévérance scolaire

– Rémunération des personnels occasionnels – taux de rémunération horaire pour les intervenants du CLAS (Contrat Local d’Accompagnement à la Scolarité)

– Protection sociale complémentaire 2024-2029 – Renouvellement de la convention de participation santé du CIG Grande Couronne

AFFAIRES GENERALES

– Reprise de concessions en état d’abandon

FINANCES

– Admission en non-valeur de créances – Budget principal

– Admission en non-valeur de créances éteintes – Budget principal

– Décision modificative n°2 de l’exercice 2025 du Budget Principal

COMMANDE PUBLIQUE

– Adhésion à la centrale d’achat Cap Territoires

– Convention constitutive d’un groupement de commandes permanent

– Convention constitutive d’un groupement de commandes pour un contrat d’aide à la maitrise d’ouvrage relative à la construction, l’entretien, la maintenance, l’exploitation et la gestion d’une crèche

ADMINISTRATION GENERALE

– Signature d’une convention avec le SDIS pour la mise à disposition gratuite de la salle de sport du Centre de Secours de Sainte-Genevieve-des-Bois au profit de la police municipale

– Mise en place d’un dispositif de vidéoverbalisation

– Commission de Délégation de Service Public – CDSP – Désignation des représentants du Conseil Municipal

– Compte rendu de Monsieur le Maire au Conseil de sa délégation de pouvoirs

Le Conseil Municipal du lundi 6 octobre 2025 se tiendra
dans la salle du Conseil Municipal de l’Hôtel de Ville dès 19h30
et sera ouvert au public.

Hôtel de ville
Place Roger Perriaud
91700 Sainte-Geneviève-des-Bois