Conseil Municipal, du Lundi 15 décembre 2025

Approbation du procès-verbal du 7 avril 2025

PÔLE SENIOR
1- Séjours séniors 2026
2- Sorties/Loisirs Séniors – Février à août 2026

PÔLE ASSOCIATIF ET EVENEMENTIEL
3- Autorisation de versement d’une subvention à la Ligue contre le cancer
4- Autorisation de versement de subventions aux associations et établissements publics avant le Budget 2026

SANTE
5- Ouverture anticipée de crédits d’investissement 2026 du Centre Médico Psycho-Pédagogique Henri Wallon
6- Ouverture anticipée de crédits d’investissement 2026 du Service de Soins Infirmiers à Domicile

PETITE ENFANCE
7- Renouvellement du projet de fonctionnement des 2 Relais Petite Enfance Copernic et« Espace des tout petits »

ENFANCE-SCOLAIRE
8- Ajustement de la carte scolaire
9- Renouvellement de la Convention Territoriale Globale (CTG) –
Signature de la convention quinquennale 2026-2030
10- Autorisation de signature d’une convention d’objectifs et de financement avec la Caisse d’Allocations Familiales
au titre du fonds d’accompagnement publics et territoires – Appel à projets 2026

SPORTS-JEUNESSE
11- Contrat d’objectifs et de financement entre la commune et l’association Sainte-Geneviève Football Club
pour les saisons sportives 2025-2026 / 2026-2027 / 2027-2028
12- Avenant n°1 à la convention pluriannuelle d’objectifs et de moyens relative à la mise en oeuvre
des orientations de la prévention spécialisée pour la commune de Sainte-Geneviève-des-Bois

AFFAIRES CUTURELLES
13- Mise à disposition gratuite de l’auditorium Noureev aux établissements scolaires de la ville
14-1\Mise à disposition gratuite de l’auditorium Noureev aux associations Génovéfaines

REGLEMENTATION COMMERCIALE ET MARCHES FORAINS
15- Ouvertures dominicales pour l’année 2026

HABITAT
16- Autorisation de signature de convention d’habilitation à l’échange de données avec la CAF dans le cadre du
permis de louer

URBANISME
17- Convention tripartite d’intervention foncière avec l’Etablissement Public Foncier d’Île-de-France/
Coeur d’Essonne Agglomération/ la commune de Sainte-Geneviève-des-Bois -Signature de l’avenant n° 1 à la
convention
18- Acquisition parcelle AP n ° 6 sise lieudit le Cormier
19- Octroi de la garantie d’emprunt de la commune pour l’acquisition de coques commerciale en VEF A projet
cinéma« les 7 Perray» par la SORGEM

SERVICES TECHNIQUES
20- Avenant n°2 au marché de chauffage et de production d’eau chaude sanitaire des bâtiments communaux
21- Avenant n°1 à la convention de maîtrise d’ouvrage unique pour la réalisation du Pôle Gare de SainteGeneviève-
des-Bois
22- Demande de subvention auprès de la Région Île-de-France dans le cadre du Contrat
<l’Aménagement Régional (CAR)

RESSOURCES HUMAINES
23- Mise à jour du tableau des effectifs
24- Création d’un emploi permanent de catégorie A – Directeur(-trice) de Centre Social
25- Ralliement à la procédure de renégociation du contrat groupe d’assurance statutaire 2027-2030 du CIG Grande
Couronne
26- .Adhésion au socle commun de compétences du CIG de la Grande Couronne de la région d’Île-de-France
27- Protocole d’accord transactionnel

FINANCES
28 Ouverture anticipée de crédits d’investissement 2026

ADMINISTRATION GENERALE
29 Désignation du correspondant INSEE chargée de la mise à jour du répertoire des immeubles localisés et du
coordonnateur communal de l’enquête de recensement et création d’emplois d’agents recenseurs pour le
recensement de la population – Année 2026
30 Délégation de Service Public – Création et gestion d’un Crématorium
31 Convention avec la Faculté des métiers de l’Essonne
32 Compte rendu de Monsieur le Maire au Conseil de sa délégation de pouvoirs

Hôtel de ville
Place Roger Perriaud
91700 Sainte-Geneviève-des-Bois