Conseil Municipal, du vendredi 3 avril 2026

ORDRE DU JOUR

ADMINISTRATION GENERALE

1- Composition des commissions municipales permanentes
2- Désignation des représentants du Conseil municipal à la commission budgétaire
3- Désignation des représentants du Conseil municipal appelés à siéger au sein de la commission consultative des services publics locaux – CCSPL
4- Désignation des représentants du Conseil municipal à la commission d’appel offres et jurys de concours
5- Désignation des représentants du Conseil municipal à la commission de délégation de service public -CDSP
6- Désignation des représentants du Conseil municipal au sein du comité consultatif des marchés forains
7- Désignation des représentants du Conseil municipal au sein de la commission communale d’aménagement
8- Fixation du nombre de représentants au sein du Conseil d’administration du Centre Communal <l’Action Sociale
9- Désignation des représentants du Conseil municipal au sein du conseil d’administration du Centre Communal <l’Action Sociale
10- Désignation des représentants du Conseil municipal au sein du comité de la caisse des écoles
11- Désignation des représentants du Conseil municipal au sein du Comité Syndical mixte ouvert Cuisine d’Ici pour la restauration collective
12- Désignation des représentants du Conseil municipal au sein des conseils d’école
13- Désignation des représentants du Conseil municipal au sein du Conseil d’administration et à la commission permanente des collèges et lycées de la ville
14- Désignation des représentants du Conseil municipal au Conseil d’administration et au Conseil d’établissement de la maison de retraite de La forêt de
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15- Désignation d’un représentant du Conseil municipal au Conseil d’établissement de La maison Russe
16- Désignation des représentants du Conseil municipal au sein du CLIC Orgessonne
17- Désignation de représentants du Conseil municipal au sein du Centre de Prévention, Formation et Insertion
– CEPFI
18- Désignation des représentants du Conseil municipal au sein du Syndicat Mixte Orge Yvette Seine pour l’électricité et le gaz – SMOYS
19- Désignation des représentants du Conseil municipal au sein du Syndicat Intercommunal de la Périphérie de Paris pour les Énergies et les Réseaux de Communication – SIPPEREC
20- Désignation des représentants du Conseil municipal au sein de Société Publique Locale SPL Société d’Exploitation des Energies Renouvelables – SEER
21- Désignation des représentants du Conseil municipal au sein du comité de défense des communes riveraines de l’aéroport d’Orly
22- Désignation d’un Correspondant Défense
23- Désignation des représentants du Conseil municipal au sein de l’Union syndicale« Saint Hubert»
24- Désignation de représentants du Conseil municipal au sein du comité des œuvres sociales du personnel communal et des agents assimilés – COS
25- Désignation d’un représentant du Conseil municipal au Comité National <l’Action Sociale -CNAS
26- Délégations de pouvoirs au Maire par le Conseil municipal
27- Compte-rendu de Monsieur le Maire de sa délégation de pouvoirs au Conseil municipal

SANTE

28- Rapport et Débat d’Orientations Budgétaires 2026 du Centre Médico Psycho Pédagogique – CMPP
29- Rapport et Débat d’Orientations Budgétaires 2026 du Service des Soins Infirmiers à Domicile – SSIAD

RESSOURCES HUMAINES

30- Délibération relative aux indemnités de fonction des élus : Fixation et répartition de l’enveloppe indemnitaire globale
31- Délibération relative aux indemnités de fonctions des élus : Majoration des indemnités votées après répartition de l’enveloppe
32- Frais de mission des élus et frais de représentation du Maire
33- Rapport de situation en matière d’égalité Femmes-Hommes -Année 2025

FINANCES

34- Rapport et Débat d’Orientations Budgétaires 2026 du budget principal ville
35- Délibération relative à l’adoption du règlement budgétaire et financier 2026

Hôtel de ville
Place Roger Perriaud
91700 Sainte-Geneviève-des-Bois