Enquête publique portant sur l’élaboration du Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) de Cœur d’Essonne Agglomération.

L’enquête publique aura lieu du mercredi 18 septembre au jeudi 17 octobre inclus, pour une durée de 30 jours consécutifs.

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Durant toute la durée de l’enquête publique, le dossier d’enquête publique sera consultable : 

D’une part, au format papier dans les lieux d’enquête suivants, aux jours et horaires habituels d’ouverture au public, sauf les jours fériés et jours de fermetures exceptionnelles :

– Siège de Cœur Essonne Agglomération, La Maréchaussée, 1 place Saint Exupéry, 91700 Sainte-Geneviève-des-Bois
– Cité du Développement Economique et de l’Emploi, 28 avenue de la Résistance, 91700 Sainte-Geneviève-des-Bois
– Mairie de Cheptainville, 5, rue du Ponceau, 91630 Cheptainville
– Mairie de Bruyères-le-Châtel, 2 Rue des Vignes, 91680 Bruyères-le-Châtel
– Mairie de Longpont-sur-Orge, Place des Combattants, 91310 Longpont-sur-Orge
– Mairie de Saint-Germain-Lès-Arpajon, 3 rue René Dècle, 91180 Saint-Germain-lès-Arpajon

D’autre part, sur un poste informatique mis à disposition du public au siège de Cœur d’Essonne Agglomération et également à la Cité du Développement Economique et de l’Emploi, aux jours et horaires habituels d’ouverture au public, sauf les jours fériés et jours de fermetures exceptionnelles. 

A télécharger  » avis d’enquête publique  »  

Arrêté d’enquête publique SCoT 

 

Cœur d'Essonne Agglomération

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