DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL

Année 2023

 

– 23-112 Compte rendu de Monsieur le Maire au Conseil de sa délégation de pouvoirs

– 23-111 Prolongation de la gratuité de la restauration scolaire et des accueils périscolaires et extra scolaires maternels et élémentaires

– 23-110 Entente intercommunale de production de repas – Avenant n.3 – Entrée de la commune de Villiers-Sur-Orge

– 23-109 Convention constitutive de groupement de commandes de prestations d’assurance

– 23-109 Convention constitutive de groupement de commandes de prestations d’assurance – Lot 1 flotte automobiles et auto-missions

– 23-108 Marché de chauffage – Avenant n.7

– 23-107 Convention constitutive du groupement de commande poposé par le SMOYS

– 23-106 Espace Rol Tanguy – Approbation du Compte Rendu Annuel à la Collectivité Locale (CRACL) année 2022

– 23-105 Concession d’aménagement des Franges du Champ de Foire – Approbation du Compte Rendu Annuel à la Collectivité Locale (CRACL) année 2022 – Quitus – Avenant et clôture

– 23-104 Concession d’aménagement des Franges III – Approbation du Compte Rendu Annuel à la Collectivité Locale (CRACL) année 2022

– 23-103 Approbation modification simplifiée n.5 du PLU

– 23-102 Cession de terrain à Mme et M. Bailleux

– 23-101 Don à la commune d’une fraction de la parcelle située sur le terrain du Centre Paroissial Jean XXIII

– 23-100 Ouvertures dominicales pour l’année 2024

– 23-99 Modification de la proposition d’affectation des résultats du Compte Administratif 2022 du Service de Soins Infirmiers à Domicile

– 23-98 Mise à disposition gratuite de locaux aux associations

– 23-97 Versement d’une subvention à l’Association Foyer Socio-Educatif du collège Jean Macé

– 23-96 Versement d’une subvention exceptionnelle à l’Association Training For Change

– 23-95 Versement d’une subvention exceptionnelle pour venir en aide à la population Libyenne

– 23-94 Versement d’une subvention exceptionnelle pour venir en aide à la population Marocaine

– 23-93 Séjours des Séniors 2024

– 23-92 Sorties Loisirs – Séniors – Novembre et décembre 2023

– 23-91 Compte rendu de Monsieur le Maire au Conseil de sa délégation de pouvoirs

– 23-90 Rapport d’observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes d’Ile de France – Bilan des actions entreprises à la suite des recommandations reçues

– 23-89 Modification des représentants du conseil municipal au sein des conseils d’école

– 23-88 Entente intercommunale de production de repas – Avenant n.2 à la convention d’entente

– 23-87 Admission en non-valeur de créances éteintes – Budget principal

– 23-86 Admission en non-valeur de créances – Budget principal

– 23-85 Fixation de la liste des emplois permettant une concession de logement de fonction (1)

– 23-84 Création d’un emploi non permanent de catégorie A pour le projet relatif à la cite éducative – Coordinateur cite éducative

– 23-83 Création d’un emploi permanent de catégorie A, directeur Sports, Jeunesse et Prévention des rixes

– 23-82 Mise à jour du tableau des effectifs

– 23-81 Garantie communale accordée à RLF – Résidence 1-3 ave du Canal

– 23-80 Demande de subvention auprès de la préfecture de l’Essonne au titre de l’axe 1 du fonds vert 2023 – Rénovation énergétique du gymnase R. Rolland

– 23-79 Autorisation pour signature d’une convention de maitrise d’ouvrage unique pour la réalisation du pôle gare de Sainte-Geneviève-des-Bois

– 23-78 Autorisation pour signature d’une convention – passerelle piétonne de la gare de Sainte-Geneviève-des-Bois

– 23-77 Autorisation pour signature d’une convention constitutive d’un groupement d’autorités concédantes -concession de redynamisation commerciale

– 23-76 Modification simplifiée n. 5 du Plan Local d’Urbanisme délibération prescrivant les modalités de mise à disposition

– 23-75 Echange foncier avec soulte entre une partie de la parcelle BD n. 399, 40 rue Danièle Casanova et une partie de la parcelle BD n. 185

– 23-74 Désaffectation et déclassement d’une partie de la parcelle BD n. 399 sise 40 rue Danièle Casanova

– 23-73 Révision du Plan Local d’Urbanisme – Débat sur les orientations du Projet d’Aménagement et de Développement Durables  +  Annexe_délib 23-73 – PADD

– 23-72 Projet d’aménagement et renaturation du Parc de la Châtaigneraie – Demande de subventions auprès d’IDF Nature, du CD l’Essonne et de l’agence de l’eau Seine Normandie

– 23-71 Extension du périmètre du SMOYS

– 23-70 Tarifs des stands du marché de Noël

– 23-69 Modification de la participation des usagers aux accueils périscolaires et extra scolaires en demi-journée

– 23-68 Tarification des sorties intergénérationnelles un été à Ste Gen

– 23-67 Sortie loisirs séniors – semaine bleue

– 23-66 Désignation des délégués supplémentaires et des suppléants en vue de l’élection des sénateurs

– 23-65 Compte rendu de Monsieur le Maire au Conseil de sa délégation de pouvoirs

– 23-64 Affectation des résultats de l’exercice 2022 du budget Ville

– 23-63 Vote du Compte Administratif 2022 – Budget Ville  +  Annexe_Rapport_CA 2022 ville  +  CA 2022 VILLE

– 23-62 Approbation du compte de gestion 2022 du budget Ville + Annexe délibération 23-62_CG 2022 – ville

– 23-61 Rapport d’utilisation 2022 du fonds de solidarité des communes de la Région Ile de France

– 23-60 Affectation provisoire des résultats 2022 du Service des Soins Infirmiers à Domicile

– 23-58 Approbation du compte de gestion 2022 du Service des Soins Infirmiers à Domicile + Annexe délibération 23-58_
CG 2022 SSIAD

– 23-59 Vote du Compte Administratif 2022 du Service des Soins Infirmiers à Domicile  +  NP_CA 2022 SSIAD  +  CA 2022 SSIAD

– 23-57 Affectation provisoire des résultats 2022 du Centre Médico Psycho Pédagogique

– 23-56 Vote du Compte Administratif 2022 du Centre Médico Psycho Pédagogique  +  NP_CA 2022 CMPP  +  CA 2022 CMPP

– 23-55 Approbation du compte de gestion 2022 du Centre Médico Psycho Pédagogique + Annexe délibération 23-55-
CG 2022 CMPP

– 23-54 Autorisation de signature d’une charte d’engagements réciproques _ Ville aidante Alzheimer _

– 23-53 Conclusion d’un bail emphytéotique avec la SCI NUNGESSER

– 23-52 Désaffectation et déclassement de la parcelle AT n. 148 sise Chemin de la Noue Rousseau

– 23-51 Approbation de la modification simplifiée n. 4 du PLU + Annexe délibération 23-51_
Règlement modification simplifiée n 4 PLU

– 23-50 Tarifs de la Taxe Locale sur la Publicité Extérieure (TLPE)

– 23-49 Bilan de l’activité foncière 2022

– 23-48 Application à titre expérimental du dispositif de Déclaration de Mise en Location (DML)

– 23-47 Révision des tarifs des emplacements dans le cadre des Videz Vos Greniers et du règlement intérieur afférent

– 23-46 Versement d’une subvention exceptionnelle à l’association Kraken Boxing Club

– 23-45 Contrat d’objectifs entre la commune et l’association Sainte Geneviève Football Club

– 23-44 Convention pour l’attribution d’une subvention à l’association Sainte Geneviève Sports

– 23-43 Sorties Loisirs Séniors – Juin à août 2023

– 23-42 Compte rendu de Monsieur le Maire au Conseil de sa délégation de pouvoirs

– 23-41 Désignation de représentants du conseil municipal au sein du SMOYS

– 23-40 Taxe foncière sur les propriétés bâties – Exonération en faveur des logements achevés avant le 1er janvier 1989

– 23-39 Vote du budget primitif 2023 – Budget Ville + 23-39 Annexes de la délibération
+ Annexe délibération 23-39_ BP 2023_Rapport_de_présentation

– 23-38 Vote des taux de fiscalité directe locale 2023

– 23-37 Reprise anticipée des résultats 2022 – Budget principal Ville

– 23-36 Vote du budget primitif 2023 – Budget SSIAD + 23-36 Annexes de la délibération
+ Annexe délibération 23-36_NP_Budget Primitif 2023 SSIAD

– 23-35 Vote du budget primitif 2023 – Budget CMPP + 23-35 Annexes de la délibération
+ Annexe délibération 23-35_NP_ Budget Primitif 2023 CMPP

– 23-34 Végétalisation et désimperméabilisation de la cour de la maternelle de l’Etang – Demande de subvention auprès de la Région Ile-de-France

– 23-33 Végétalisation et désimperméabilisation de la cour de la maternelle de l’Etang – Demande de subvention auprès du Conseil Départemental de l’Essonne

– 23-32 Végétalisation et désimperméabilisation de la cour de la maternelle de l’Etang – Demande de subvention auprès de l’Agence de l’Eau Seine Normandie

– 23-31 Agrandissement de la salle de musculation du dojo Bailo – demande de subvention auprès du Conseil Régional d’Ile-de- France

– 23-30 Agrandissement de la salle de musculation du dojo Bailo – demande de subvention auprès du Conseil Départemental de l’Essonne

– 23-29 Autorisation de dépôt d’une demande de permis de construire portant sur l’agrandissement de la salle de musculation du dojo Bailo

– 23-28 Taxe d’aménagement – Modification du taux

– 23-27 Versement de subventions aux associations et établissements publics 2023

– 23-26 Piscine d’en Face – Fixation des tarifications des prestations de service

– 23-25 Fixation des participations financières des familles aux mini-séjours et colonies de vacances en été pour les enfants Génovéfains scolarisés en élémentaire

– 23-24 Sorties Loisirs Séniors – Mai 2023

– 23-23 Compte-rendu de Monsieur le Maire au Conseil de sa délégation de pouvoirs

– 23-22 Rapport et débat d’orientations budgétaires 2023 du budget principal de la ville + Annexe délibération
23-22- ROB 2023 (002)

– 23-21 Rapport et débat d’orientations budgétaires 2023 du SSIAD

– 23-20 Rapport et débat d’orientations budgétaires 2023 du CMPP + Annexe délibérations 23-20 et
23-21 ROB SSIAD et CMPP 2023

– 23-19 Signature du protocole d’accord bilatéral 2022 avec ARIES entreprise d’insertion

– 23-18 Modification simplifiée n. 4 du PLU – Délibération prescrivant les modalités de la mise à disposition

– 23-17 Versement d’une subvention exceptionnelle pour venir en aide à la population turque et syrienne

– 23-16 Rapport de situation en matière d’égalité Femmes-Hommes + Annexe_Rapport égalité Femmes-Hommes 2022

– 23-15 Convention de refacturation 2022-2025 entre les villes de Sainte-Geneviève-des-Bois, Saint-Michel-sur-Orge , Fleury-Merogis concernant les projets Cité Educative

– 23-14 Fixation de la participation des usagers aux accueils périscolaires et extra scolaires en demi-journée

– 23-1 Loisirs Retraités – Concours de belote

– 23-2 Approbation de la convention financière avec le SIPPEREC relative au reversement de la redevance d’occupation domaniale

– 23-3 Rapport d’activité 2021 du SIPPEREC

– 23-4 Garantie d’emprunt opération CDC Habitat Social dans le cadre d’un achat en VEFA de 13 logements sociaux sis 262-266 Route de Corbeil

– 23-5 Rétrocession trottoir avenue de l’éperon parcelle AK n°210 par la société Parisienne de Diffusion Immobilière

– 23-6 Rétrocession parcelle AM n° 202 par Essonne Habitat (partie de voirie de la rue Paul Eluard)

– 23-7 Franges II – classement des voies dans le domaine public communal

– 23-8 Demande de subvention auprès de la Préfecture de l’Essonne au titre de l’axe 1 du Fonds vert 2023

– 23-9 Demande de subvention auprès de la Préfecture de l’Essonne au titre de l’axe 2 du Fonds vert 2023

– 23-10 Demande de subvention auprès de la préfecture de l’Essonne au titre de la Dotation de Soutien à l’Investissement Local – Année 2023

– 23-11 Mise à jour du tableau des effectifs

– 23-12 Modification de la composition des commissions municipales permanentes et commission budgétaire

– 23-13 Compte rendu de Monsieur le Maire au Conseil de sa délégation de pouvoirs

 

Année 2022

 

– 14648 Compte rendu de Monsieur le Maire au Conseil de sa délégation de pouvoirs

– 14647 Entente intercommunale de restauration-détermination du coût unitaire du repas

– 14646 Désignation du correspondant INSEE

– 14645 Adhésion au contrat-groupe d’assurance statutaire 2023-2026 proposé par le CIG de la Grande Couronne

– 14644 Mise à jour du tableau des effectifs

– 14643 Ouverture anticipée de crédits d’investissement 2023

– 14642 Approbation de l’adhésion au SMOYS de la commune d’Evry-Courcouronnes

– 14641 Désignation des représentants au sein du comité des usagers de la Société d’Exploitation des Energies Renouvelables – S.E.E.R.

– 14640 Compte rendu technique et financier de la SPL SEER pour l’année 2021

– 14639 Adhésion au Conseil d’Architecture d’Urbanisme et de l’Environnement (CAUE)

– 14638 Classement de la rue Lucie Aubrac et de la Place de la Rose Blanche dans le domaine public – Délibération modificative

– 14637 Modification de la dénomination d’une voirie

– 14636 Actualisation du règlement de fonctionnement des structures petite enfance

– 14635 Convention Territoriale Globale 2022-2025

– 14634 Ajustement de la carte scolaire

– 14633 Attribution d’aides exceptionnelles communales aux écoles maternelles et élémentaires dans le cadre de projets spécifiques – Année scolaire 2022-2023

– 14632 Versement d’une subvention exceptionnelle à SGS Judo

– 14631 Autorisation de versement de subventions aux associations et établissements publics avant le Budget 2023

– 14630 Autorisation de versement d’une subvention à la ligue contre le cancer

– 14629 Séjours des retraités en partenariat avec l’A.N.C.V.

– 14628 Sorties Retraités – Année 2023

– 14627 Motion de soutien aux usagers du RER C face à la réduction du plan de transport

– 14626 Motion pour la mise en place d’un bouclier sur le bouclier tarifaire énergétique pour les collectivités et leurs groupements

– 14625 Compte rendu de Monsieur le Maire au conseil de sa délégation

– 14624 Création d’une entente intercommunale de production et de livraison de repas

– 14623 Délibération d’attribution d’un véhicule de fonction

– 14622 Décision modificative n2 du Budget principal + annexe DM 2 – 2022

– 14621 Budget supplémentaire 2022 du CMPP + annexe BS 20222 CMPP

– 14620 Affectation définitive des résultats 2020 du CMPP

– 14619 Budget supplémentaire 2022 du SSIAD + annexe BS 2022 SSIAD

– 14618 Affectation définitive des résultats 2020 du SSIAD

– 14617 Evaluation des Contrats de Ville – Cœur Essonne Agglomération

– 14616 Rapport d’activité de Cœur d’Essonne Agglomération – Année 2021

– 14615 Approbation de l’adhésion au SMOYS des communes d’Athis-Mons, de Grigny et de Ris-Orangis

– 14614 Signature d’une convention de mise à disposition de matériel technique à l’association Accord Majeur

– 14613 Ouvertures dominicales pour l’année 2023

– 14612 Versement d’une subvention à l’association l’Union Vélocipédique

– 14611 Séjours des retraités 2023

– 14610 Compte rendu de Monsieur le Maire au conseil de sa délégation

– 14609 Armement des policier municipaux

– 14608 Mise à jour du tableau des effectifs

– 14607 Conventions d’adhésion à la centrale d’achat Régionale

– 14606 Protocole transactionnel avec la SAS Soins Modernes des Arbres

– 14605 Signature du protocole d’accord bilatéral 2021 avec ARIES entreprise d’insertion

– 14604 Concession de l’opération d’aménagement les Franges III -Signature de l’avenant n° 2 à la concession

– 14603 Concession d’aménagement des Franges III – Approbation du Compte Rendu Annuel à la Collectivité Locale CRACL année 2021

– 14602 Concession d’aménagement des Franges du Champ de Foire – Approbation du Compte Rendu Annuel à la Collectivité Locale CRACL année 2021

– 14601 Espace ROL TANGUY – Approbation du Compte Rendu Annuel à la Collectivité Locale CRACL – année 2021

– 14600 SORGEM – Rapport de gestion, du bilan et des rapports du commissaire aux comptes année 2021

– 14599 Révision du classement sonore du réseau ferré de l’Essonne – Avis du conseil municipal

– 14598 Approbation de l’adhésion de la commune de Corbeil-Essonnes au SMOYS

– 14597 Convention de groupement de commande pour la mise en place d’une micro-folie numérique

– 14596 Convention de financement et daccompagnement entre la ville de SGDB et la FR- MJC Ile-de-France

– 14595 Mise en œuvre d’un nouveau Projet Educatif De Territoire PEDT 2022-2025

– 14594 Communication du rapport d’observations définitives de la CRC d’Ile-de-France – exercices 2016 et suivants

– 14593 Compte rendu de Monsieur le Maire au Conseil de sa délégation de pouvoirs

– 14592 Décision modificative N1 de l’exercice 2022 du budget principal

– 14591 Admission en non-valeur de créances – Budget principal

– 14590 Admission en non-valeur de créances éteintes – Budget principal

– 14589 Convention de subvention dans le cadre de la rénovation et de l’extension du cinéma Les 4 Perray

– 14588 Instauration d’une prime de revalorisation équivalente au C.T.I. pour certains agents exerçant des fonctions d’accompagnement auprès des publics fragiles

– 14587 Mise à jour du règlement intérieur pour l’organisation du temps de travail et de repos

– 14586 Mise à jour du tableau des effectifs

– 14585 Marché de chauffage – Avenant n°6 au contrat de chauffage DALKIA

– 14584 Garantie communale accordée à la S.A HLM Immobilière 3F dans le cadre de l’achat en VEFA de 13 logerments sociaux 25-27 route de Corbeil

– 14583 Approbation de l’adhésion de la commune de Parray-Vieille-Poste au SMOYS

– 14582 Création du Fonds Climat Génovéfain

– 14581 Mise à jour et extension du recensement des Espaces Naturels Sensibles sur la commune de Sainte-Geneviève-des-Bois

– 14580 Engagement de la ville au classement en zonage N de la parcelle AA n°2 dans le cadre de la révision du PLU et de l’extension du recensement des ENS

– 14579 Fixation du taux de participation des familles pour les stages séjours artistiques organisés par le conservatoire R. Noureev

– 14578 Fixation des frais de dossier et des participations des familles aux frais de scolarité du conservatoire R Noureev

– 14577 Fixation des tarifs des spectacles de la programmation culturelle

– 14576 Fixation d’une indemnité d’occupation du territoire de Sainte-Geneviève-Des-Bois dans le cadre de tournages cinématographiques

– 14575 Prolongation de la gratuité pour les personnes titulaires de la protection temporaire

– 14574 Modification du règlement intérieur du  Videz vos greniers

– 14573 Tarifs du marché de Noël

– 14572 Sorties Loisirs Séniors – d’octobre 2022 à février 2023

– 14571 Compte rendu de Monsieur le Maire au Conseil de sa délégation de pouvoirs

– 14570 Attribution de la subvention annuelle du Comite des Oeuvres Sociales du personnel communal de Sainte-Genevieve-des-Bois

– 14569 Affectation des resultats de l’exercice 2021 du budget Ville

– 14568 Vote du compte administratif 2021 – Budget Ville + Annexe délibération 14568 – CA 2021 du Budget Ville
+  RAPPORT DE PRÉSENTATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2021

– 14567 Approbation du compte de gestion 2021 du budget Ville

– 14566 Duree d’amortissement des biens

– 14565 Affectation provisoire des resultats 2021 du Centre Medico Psycho Pedagogique

– 14564 Vote du Compte Administratif 2021 du Centre Médico Psycho Pédagogique + Annexe délibération 14564 – CA 2021 du CMPP
+  Annexe délibération 14564_NP_CA 2021 CMPP

– 14563 Approbation du compte de gestion 2021 du Centre Medico Psycho Pedagogique

– 14562 Correction d’une erreur de plume concernant l’affectation des resultats du compte administratif 2020 du Centre Medico-Psycho-Pedagogique

– 14561 Affectation provisoire des resultats 2021 du Service des Soins Infirmiers a Domicile

– 14560 Vote du Compte Administratif 2021 du Service des Soins Infirmiers à Domicile + Annexe délibération 14560 – CA 2021 du SSIAD  +  Annexe délibération 14560_NP_CA 2021 SSIAD

– 14559 Approbation du compte de gestion 2021 du Service des Soins Infirmiers a Domicile

– 14558 Deliberation modificative – Vote du Budget Primitif 2022 du Service des Soins Infirmiers a Domicile

– 14557 Adhesion au groupement de commandes propose par le SMOYS pour l’achat de fourniture d’energie (gaz et electricite) et des prestations associees

– 14556 Mise a jour du regime indemnitaire

– 14555 Creation du Comite Social Territorial (CST) et de la Formation Specialisee en matiere de Sante, de Securite et de Conditions de Travail (FSSCT)

– 14554 Mise a jour du tableau des effectifs

– 14553 Tarifs d’occupation du domaine public

– 14552 Bilan de l’activite fonciere annee 2021

– 14550 Regularisation fonciere avec le SIREDOM

– 14549 Demande de subvention dans le cadre du projet SESAME

– 14548 Approbation de l’adhesion de la commune de Savigny Sur Orge au SMOYS

– 14547 Approbation de l’adhesion de la commune de Juvisy Sur Orge au SMOYS

– 14546 Demande de subventions aupres du conseil Departemental de l’Essonne pour 2022

– 14545 Convention cadre triennale de labellisation de la Cite Educative de Sainte-Genevieve-des-Bois, Saint-Michel-Sur-Orge, Fleury-Merogis 2022-2024

– 14544 Centres de vacances ete 2022 – Participation des familles aux frais des sejours

– 14543 Fixation de la participation des usagers aux accueils de loisirs maternels et elementaires extra scolaires a compter de septembre 2022

– 14542 Fixation de la participation des usagers aux accueils periscolaires maternels et elementaire a compter de septembre 2022

– 14541 Modification du reglement interieur des activites du service enfance

– 14540 Compte rendu de Monsieur le Maire au conseil de sa délégation de pouvoirs

– 14538 Autorisation de versement de subventions aux associations – Budget 2022

– 14537 Budget Primitif 2022 du budget de la ville + Annexe_BP VILLE 2022
+ RAPPORT DE PRÉSENTATION DU BUDGET PRIMITIF 2022

– 14536 Reprise anticipée des résultats 2021 du budget principal Ville

– 14535 Rapport d’utilisation 2021 du FSRIF et de la DSU de cohésion sociale

– 14534 Budget primitif 2022 Service des Soins Infirmiers des Soins à Domicile + BP SSIAD 2022
+ Annexe délibération 14534_ BP SSIAD 2022

– 14533 Budget primitif 2022 Centre Médico Psycho Pédagogique + BP CMPP 2022
+ Annexe délibération 14533_BP 2022 CMPP

– 14532 Constitution d’un groupement de commandes pour l’accord-cadre relatif à l’achat de papier, fournitures de bureau, fournitures scolaires et loisirs créatifs

– 14531 Constitution d’un groupement de commandes pour l’accord-cadre relatif à l’achat de carburant et de prestations associées par cartes accréditives en station-service

– 14530 Création d’un Comité Social Territorial (C.S.T.) commun entre la ville et ses établissements publics rattachés (C.C.A.S. et Caisse des Ecoles)

– 14529 Création d’une Commission Administrative Paritaire commune entre la ville et ses établissements publics rattachés (C.C.A.S. et Caisse des Ecoles)

– 14528 Création d’une Commission Consultative Paritaire commune entre la ville et ses établissements publics rattachés (C.C.A.S. et Caisse des Ecoles)

– 14527 Mise à jour du tableau des effectifs

– 14526 Concessions de terrains, cases et caveaux provisoires dans les cimetières

– 14525 Projet d’aménagement – désimperméabilisation et végétalisation de la place Saint-Exupéry – Demande de subvention auprès de la Région IDF

– 14524 Projet d’aménagement – désimperméabilisation et végétalisation de la place Saint-Exupéry – Demande de subvention auprès du CD de l’Essonne

– 14523 Projet d’aménagement – désimperméabilisation et végétalisation de la place Saint-Exupéry – Subvention de l’AE Seine Normandie

– 14522 Autorisation de dépôt d’une demande d’autorisation de permis d’aménager portant sur l’aménagement de la place Saint Exupéry

– 14521 Approbation de la modification simplifiée n°3 du PLU

– 14520 Approbation du règlement local de publicité

– 14519 Convention de partenariat avec la MJC pour l’attribution d’une subvention communale 2022

– 14518 Sorties Loisirs des Séniors de juin à août 2022

– 14517 Utilisation des salles municipales et approbation des tarifs

– 14516 Création d’une réserve citoyenne bénévole dénommée « Réserve Citoyenne Génovéfaine »

– 14515 Contrat d’objectifs entre la commune et l’association SGS Football

– 14514 Contrat d’objectifs entre la commune et l’association SGS Judo

– 14513 Avenant n°2 à la convention pour l’attribution d’une subvention à l’association SGS

– 14512 Mise en place d’un règlement d’attribution des places en crèche +  Annexe_ Règlement d’attribution – crèche

– 14511 Gratuité de la restauration scolaire et des accueils péri scolaires et extra scolaires maternels et élémentaires pour les personnes titulaires de la protection temporaire

– 14510 Modification de la composition des Commissions municipales permanentes, Commission budgétaire et de la Commission Consultative des Services Publics Locaux

– 14509 Compte-rendu de Monsieur le Maire au Conseil de sa délégation de pouvoirs

– 14508 Projet de pacte de gouvernance entre Coeur Essonne Agglomération et ses communes membres

– 14507 ROB 2022 Ville + annexe ROB 2022 Ville

– 14506 ROB 2022 SSIAD + annexe ROB 2022 SSIAD

– 14505 ROB 2022 CMPP + annexe ROB 2022 CMPP

– 14504 Débat sur les garanties accordées aux agents en matière de protection sociale complémentaire

– 14503 Instauration d’une prime « Grand Age » au profit de certains agents territoriaux

– 14502 Règlement intérieur relatif à l’organisation du temps de travail et de repos
+ Annexe délib.14502 Règlement relatif à l’organisation du temps de travail et de repos

– 14501 Demande de subventions pour l’extension du réseau de vidéoprotection

– 14500 Valorisation et préservation du caractère forestier historique de la commune

– 14499 Approbation du contrat de relance du logement – 2022

– 14498 Convention de servitude de réseaux eaux pluviales au profit de la parcelle AO n° 22 sur la parcelle AO n° 238

– 14497 Dénomination voie opération Franges III

– 14496 Approbation de l’avenant n° 1 à la convention d’Opération de Revitalisation du Territoire (ORT)

– 14495 Réitération garantie communbale – Essonne Habitat

– 14494 Rapport de situation en matière d’égalité Femmes Hommes

– 14493 Demande de subvention de fonctionnement auprès de la Caisse d’Allocations familiales suite aux Appels à projets unifiés 2022

– 14492 Attribution d¿aides exceptionnelles communales aux écoles maternelles et élémentaires dans le cadre de projets spécifiques – Année scolaire 2021-2022

– 14491 Classes de découverte – Participation des familles aux frais des classes « poney » – Année scolaire 2021-2022

– 14490 Fixation de la participation aux concours de belote ¿ Année 2022

– 14489 Sorties-Loisirs Séniors – Mars 2022

– 14488 Versement d’une subvention exceptionnelle pour venir en aide à la population Ukrainienne victime de l’invasion militaire Russe

– 14487 Demande de subvention auprès de la région Ile de France au titre de l’aide aux équipements sportifs de proximité

– 14486 Demande de subvention auprès de la préfecture de l’Essonne au titre de la DSIL 2022

– 14485 Convention de groupement de commandes pour la mise en place d’un ENT

Année 2021

– 14484 Compte-rendu de Monsieur le Maire au Conseil de sa délégation de pouvoirs

– 14483 Règlement intérieur de la piscine d’en face et fixation des tarifications

– 14482 Recensement de la population – Année 2022

– 14481 Ouverture anticipée de crédits d’investissement 2022

– 14480 BS 2021 CMPP

– 14479 Correction et affectation des résultats du CA 2020 du CMPP

– 14478 Affectation définitive des résultats du CA 2019 du CMPP

– 14477 Correction des résultats de 2015 à 2018 et de leur affectation de 2017 à 2019 pour le budget du CMPP

– 14476 BS 2021 SSIAD

– 14475 Proposition d’affectation des résultats du CA 2020 – SSIAD

– 14474 Affectation définitive des résultats du CA 2019 – SSIAD

– 14473 Mise à jour du tableau des effectifs

– 14472 Mise en œuvre et organisation du télétravail

– 14471 Organisation du temps de travail

– 14470 Modification simplifiée n°3 du PLU

– 14469 Instauration du dispositif Adopte un arbre

– 14468 Modification des statuts du Syndicat Mixte Orge Yvette Seine (SMOYS)

– 14467 Sorties-Loisirs Séniors de janvier à avril 2022

– 14466 Séjours-Séniors – Séjour en Crète

– 14465 Fixation de la participation au loto de Noël

– 14464 Autorisation de versement de subventions aux associations et
établissements publics avant le Budget 2022

– 14463 Versement de subventions exceptionnelles aux associations génovéfaines pour faire face aux
effets de la Covid

– Délibérations 14426 à 14447 du conseil municipal du 13.10.2021

– 14400 Budget supplémentaire 2020 Ville

– 14399 Affectation des résultats de clôture de l’exercice 2020 du budget principal

– 14398 Vote du compte adminiqtratif 2020 Ville

– 14397 Approbation du compte de gestion Budget Ville

– 14396 Fonds Solidarité Région IDF – DSU – Rapport utilisation 2020

– 14395 Vote du compte administratif 2020 SSIAD

– 14394 Approbation du compte de gestion SSIAD

– 14393 Vote du compte administratif 2020 CMPP

– 14392 Approbation du compte de gestion 2020 CMPP

– 14391 Garantie communale accordée

– 14390 Cpte rendu activités du SMOYS

– 14389 Demande adhésion SMOYS au titre compétence Mobilité Electrique

– 14388 Approbation de l’adhésion de Epinay sous Sénart au SMOYS

– 14387 Modification des statuts du SMOYS

– 14386 Autorisation urba Free mobile – implantation antenne relais AY 392 – Stade Léo Lagrange

– 14385 Rétrocession d’un cheminement pietonnier – 13 rue P Fresnay par ASL Hameau Lumières

– 14384 Bilan de l’activité foncière 2020

– 14383 Taxe locale sur la plubicité extérieure – tarifs 2022

– 14382 Positionnement de la commune sur le transfert de compétence en matière de PLU

– 14381 Sorties Loisirs des retraités de juillet et août 2021

– 14380 Fixation du taux de participation des familles pour les minis séjours – été 2021

– 14379 Centre de vacances – participation familles aux frais séjours été 2021

– 14378 Programmation Un été à STE GEN – Edition 2021

– 14377 Convention de partenariat entre la commune de SGDB et association HE HOP

– 14376 Compte rendu de Monsieur le Maire au Conseil de sa délégation de pouvoirs

– 14375 Vote des taux de fiscalité directe locale 2021

– 14374 Fourniture de denrées alimentaires – Acte modificatif 1

– 14373 Fixation du taux de la redevance d’occupation du domaine public pour le réseau d’eau potable

– 14372 Autorisation accordée au maire pour la signature d’un groupement de commande avec l’Agglo

– 14371 Demande de subvention auprès de la préfecture au titre de la dotation de soutier à l’investissement local 2021

– 14370 Convention de mise à disposition de services avec l’Agglo dans le cadre de la compétence voirie

– 14369 Garantie communale accordée à Immobilière 3F dans le cadre de la résidentialisation de la résidence de l’Epicéa

– 14368 Conclusion d’un bail emphytéotique – GECI

– 14367 Désaffectation et déclassement de la parcelle BH 148 sise 48 Ave G. Péri

– 14366 Autorisation de dépôt d’une demande d’autorisation d’urbanisme par FREE

– 14365 Franges III – Approbation du cahier des charges de cessions de terrain – Plurial

– 14364 Engagement de la procédure de modification simplifiée 2 PLU

– 14363 Améliorer la connaissance de la biodiversité Atlas à la biodiversité Génovéfaine

– 14362 Approbation de l’adhésion du SIEGRA au SMOYS

– 14361 Approbation de l’adhésion de l’EPT 12 Grand Orly Seine Bièvre au SMOYS

– 14360 Séjours des retraités – septembre 2021

– 14359 Sortie loisirs des retraités – avril et mai 2021

– 14357 Demande de subvention CD – signature du CCTA

– 14356 Candidature à l’appel à projets 2021 – socle numérique dans les écoles élémentaires

– 14355 Attribution aide exceptionnelle – Jean Jaurès

– 14354 Attribution de la subvention annuelle au COS

– 14353 Fixation du montant de rémunération en vacation pour les médecins et
infirmiers du centre de vaccination

– 14352 Fixation du montant de rémunération en vacation – journaliste pigiste