Conseil Municipal du 25 novembre à suivre en direct sur Facebook

EDUCATION
1 –   Fixation de la participation des usagers à la restauration scolaire
2 –  Signature de la convention de financement dans le cadre de l’appel à projets pour un socle numérique dans
les écoles élémentaires (AAP SNEE)

URBANISME
3 –   Autorisation de dépôt d’une demande d’autorisation de travaux pour reclassement du préau de Cocheris au titre de la sécurité incendie  dans le type R avec aménagement X en 5° catégorie
4 –  Bilan de la concertation Pôle Gare de Sainte-Geneviève-des-Bois

RESSOURCES HUMAINES
5 – Mise à jour du tableau des effectifs
6 – Délibération relative à la création de postes dans le cadre du dispositif du parcours emploi compétences
7 – Délibération relative à la conclusion d’un avenant  approuvant la majoration du taux de cotisation concernant le risque« décès» suite à la publication du décret n°2021-176 (dans le cadre du contrat groupe d’assurance statutaire du C.I.G.  2019-2022)
8 – Délibération relative au ralliement à la procédure de renégociation du contrat d’assurance statutaire 2023-2026 du Centre  Interdépartemental de Gestion

FINANCES
9 – Constitution d’une provision pour dépréciation des créances douteuses- CMPP
10 – Décision modificative n°1 – 2021 CMPP
11 – Constitution d’une provision pour risques et charges (contentieux)
12 – Ajustement de la provision pour dépréciation des créances douteuses
13 – Décision modificative n° 2 du Budget principal 2021

ADMINISTRATION GENERALE
14 – Compte-rendu de Monsieur le Maire au Conseil de sa délégation de pouvoirs