Conseil Municipal du 25 novembre à suivre en direct sur Facebook

En cette période de crise sanitaire, le Conseil Municipal du jeudi 25 novembre se tiendra sans public. La Ville vous propose de le suivre en direct via le Facebook Live diffusé dès 19h.

LIVE CM BANNIÈRE

À l’ordre du jour

 

EDUCATION
1 –   Fixation de la participation des usagers à la restauration scolaire
2 –  Signature de la convention de financement dans le cadre de l’appel à projets pour un socle numérique dans
les écoles élémentaires (AAP SNEE)

URBANISME
3 –   Autorisation de dépôt d’une demande d’autorisation de travaux pour reclassement du préau de Cocheris au titre de la sécurité incendie  dans le type R avec aménagement X en 5° catégorie
4 –  Bilan de la concertation Pôle Gare de Sainte-Geneviève-des-Bois

RESSOURCES HUMAINES
5 – Mise à jour du tableau des effectifs
6 – Délibération relative à la création de postes dans le cadre du dispositif du parcours emploi compétences
7 – Délibération relative à la conclusion d’un avenant  approuvant la majoration du taux de cotisation concernant le risque« décès» suite à la publication du décret n°2021-176 (dans le cadre du contrat groupe d’assurance statutaire du C.I.G.  2019-2022)
8 – Délibération relative au ralliement à la procédure de renégociation du contrat d’assurance statutaire 2023-2026 du Centre  Interdépartemental de Gestion

FINANCES
9 – Constitution d’une provision pour dépréciation des créances douteuses- CMPP
10 – Décision modificative n°1 – 2021 CMPP
11 – Constitution d’une provision pour risques et charges (contentieux)
12 – Ajustement de la provision pour dépréciation des créances douteuses
13 – Décision modificative n° 2 du Budget principal 2021

ADMINISTRATION GENERALE
14 – Compte-rendu de Monsieur le Maire au Conseil de sa délégation de pouvoirs

La ville

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