Résultats de recherche
10 résultats correspondent à votre recherche « »
Recherche avancée :
Page
Publié le 26 juillet 2023
L’école
Le service Enfance-Scolaire vous accompagne dans toutes les démarches administratives relatives à la vie scolaire de votre enfant. Qu’il s’agisse des inscriptions aux activités péri-scolaires (accueil de loisirs du matin, du soir et restauration scolaire), aux accueils de loisirs du mercredi après-midi et des vacances scolaires, ou du calcul de votre quotient familial, le service […]
Page
Publié le 25 juillet 2023
Escape Game – La Borne Royale
Page
Publié le 25 juillet 2023
Escape Game – La Grotte
Page
Publié le 21 juillet 2023
Escape Game – Le Donjon
Page
Publié le 21 juillet 2023
Escape Game – Hotel de Ville
Page
Publié le 18 juillet 2023
Hygiène et salubrité
Page
Publié le 17 juillet 2023
Déclaration de meublés de tourisme et chambres d’hôtes
Page
Publié le 17 juillet 2023
Déclaration de mise en location : une démarche obligatoire depuis le 1er septembre 2023
Page
Publié le 17 juillet 2023
Habitat, hygiène et salubrité
Page
Publié le 12 juillet 2023
Réglementation des arbres voisins
Les relations de voisinage L’article 671 du code civil énonce les règles de distances de plantation des arbres par rapport aux propriétés voisines. Ces distances sont les suivantes : les arbres et arbustes dont la hauteur est ou deviendra supérieure à 2 mètres doivent être plantés au minimum à 2 mètres de la ligne séparative […]