Ordre du jour

Approbation des procès-verbaux des 16 février et 22 mars 2026

PÔLE ÉVÉNEMENTIEL ET ASSOCIATIF
– Autorisation de versement de subventions aux associations -Année 2026
– Convention de partenariat avec l’association« une abeille sur le toit»

JEUNESSE ET SPORTS

– Convention pluriannuelle d’objectifs et de moyens entre la commune et l’association Sainte-Geneviève sports
– Mise à disposition gratuite de mini-bus municipaux aux associations sportives

ENFANCE-SCOLAIRE

• Création du groupe scolaire Albert-Aubel
• Convention de délégation de compétence en matière de service spéciaux de transport public routiers réservés aux élèves

SANTÉ

• Approbation du compte de gestion 2025 du Centre Médico-Psycho-Pédagogique
• Vote du Compte Administratif 2025 du Centre Médico-Psycho-Pédagogique
• Proposition d’affectation des résultats 2025 du Centre Médico-Psycho-Pédagogique
• Approbation du compte de gestion 2025 du Service des Soins Infirmiers à Domicile
• Vote du Compte Administratif 2025 du Service des Soins Infirmiers à Domicile
• Proposition d’affectation des résultats 2025 du Service des Soins Infinniers à Domicile

URBANISME

• Bilan de l’activité foncière 2025
• Tarifs de la Taxe sur la Publicité Extérieure (TPE) 2027

FINANCES

• Rapport d’utilisation 2025 du Fonds de Solidarité des Communes de la Région Île-de-France
• Approbation du compte de gestion 2025 du budget Ville
• Vote du Compte Administratif 2025 du budget Ville
• Affectation des résultats de clôture de l’exercice 2025 du budget Ville

RESSOURCES HUMAINES

• l\iise à jour du tableau des effectifs
• Fixation du nombre de représentants au Comité Social Territorial (CST) et à la Formation Spécialisée en matière de Santé, de Sécurité et de Conditions de Travail (F3SCT)
• Maintien d’un Comité Social Territorial commun entre la ville et ses établissements publics rattachés (CCAS et Caisse des Écoles)

ADMINISTRATION GÉNÉRALE

• Fixation du nombre de représentants au conseil d’administration de l’EHPAD Intercommunal de Charaintru à Savigny-sur-Orge et désignation de représentants du conseil municipal
• Désignation des représentants du conseil municipal au sein de la Société <l’Economie Mixte SORGEM
• Désignation des représentants du conseil municipal au sein de la Société Publique Locale SPL SORGEM Services et Territoires
• Compte rendu de Monsieur le Maire au Conseil de sa délégation de pouvoirs

Hôtel de ville
Place Roger Perriaud
91700 Sainte-Geneviève-des-Bois