Ordre du jour

Approbation des procès-verbaux des 18 mai et 29 juin 2026

PÔLE SÉNIOR

– Sortie séniors – Novembre et décembre 2026
– Comvention de partenariat avec l’association Delta 7
dans le cadre des séances “Bien être et émotions”
destinées au public sénior
– Convention de partenariat avec APA de Géant dans
le cadre des séances de sport adaptées au public sénior

PÔLE ASSOCIATIF ET ÉVÉNEMENTIEL

– Versement d’une subvention exceptionnelle à l’association
sportive SG Triathlon

SPORTS

– Mise à disposition gratuite de mini-bus municipaux
aux associations sportives

SANTÉ

– Affectation définitive des résultats du compte administratif
2024 du Centre Médico-Psycho-Pédagogique
– Budget supplémentaire 2026 du Centre
Médico-Psycho-Pédagogique
– Fixation des durées d’amortissement des immobilisations
du Centre Médico-Psycho-Pédagogique
– Affectation définitive des résultats du compte administratif
2024 du Service de Soins Infirmiers à Domicile
– Budget supplémentaire 2026 du Service de
Soins Infirmiers à Domicile
– Fixation des durées d’amortissement des immobilisations
du Service de Soins Infirmiers à Domicile

DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE ET
ANIMATIONS COMMERCIALES

– Tarifs des stands du marché de Noël

URBANISME

– Désaffectation et déclassement d’une bande de terrain
sise avenue du Hurepoix
– Échange foncier entre la Commune et la société AEW Europe
– Échange de terrains entre !’EPS Barthélémy-Durand et
la Commune
– SORGEM: rapport de gestion, du bilan et des rapports
du commissaire aux comptes, année 2025
– Concession d’aménagement des Franges III – Approbation
du compte-rendu annuel à la collectivité
locale (CRACL) année 2025
– Délibération prise en application de l’article R 104-33
du code de l’urbanisme décidant de ne pas réaliser d’évaluation
environnementale dans le cadre de la modification n° 2 du PLU
– Avis sur la création d’une chambre funéraire par l’entreprise AAPF 91
– Acquisition de l’emplacement réservé avenue Gabriel-Péri-
Modifications apportées à la délibération n° 12279 du 31 mars 2009

HABITAT

– Garantie d’emprunt communale accordée à Plurial dans le cadre
de la construction d’un logement supplémentaire situé au
5, allée Joséphine Baker
– Convention d’aide au redressement de la copropriété Rosenberg

RÉGLEMENTATION COMMERCIALE ET MARCHÉS FORAINS

– Demande d’avis du Conseil municipal pour l’extension du périmètre
de la zone commerciale de la Croix Blanche et du site Valvert
– Ouvertures dominicales pour l’année 2027

TECHNIQUES

– Signature d’un contrat avec l’éco-organisme Alcome pour
la réduction des mégots jetés dans l’espace public de la commune
– Marché d’exploitation des installations de production,
de distribution de chauffage et d’eau chaude sanitaire
des bâtiments communaux – avenant n°3
– Protocole d’accord avec ARIES pour la réalisation d’une
action d’insertion par l’activité économique

COMMANDE PUBLIQUE

– Délégation de service public relative à l’exploitation
du service public de mise en fourrière automobile

FINANCES

– Admission en non-valeur de créances – Budget principal
– Admission en créances éteintes – Budget principal

RESSOURCES HUMAINES

– Autorisation de recours aux contrats d’apprentissage
– Mise à jour de la participation de l’employeur à la pré-voyance
– Mise à jour du régime indemnitaire des agents territoriaux

ADMINISTRATION GÉNÉRALE

– Désignation du référent déontologue des élus locaux
– Désignation des représentants de la commune au sein du
conseil d’école du groupe scolaire Albert-Aubel
– Compte rendu de Monsieur le Maire au Conseil municipal
dans le cadre de sa délégation de pouvoirs

Hôtel de ville
Place Roger Perriaud
91700 Sainte-Geneviève-des-Bois