Conseil municipal

Ordre du jour

18 mai 2026

bann conseil municipal

Ordre du jour


Approbation des procès-verbaux des 16 février et 22 mars 2026

 

PÔLE ÉVÉNEMENTIEL ET ASSOCIATIF
– Autorisation de versement de subventions aux associations -Année 2026
– Convention de partenariat avec l’association« une abeille sur le toit»

 

JEUNESSE ET SPORTS

– Convention pluriannuelle d’objectifs et de moyens entre la commune et l’association Sainte-Geneviève sports
– Mise à disposition gratuite de mini-bus municipaux aux associations sportives

 

ENFANCE-SCOLAIRE

  • Création du groupe scolaire Albert-Aubel
  • Convention de délégation de compétence en matière de service spéciaux de transport public routiers réservés aux élèves

 

SANTÉ

  • Approbation du compte de gestion 2025 du Centre Médico-Psycho-Pédagogique
  • Vote du Compte Administratif 2025 du Centre Médico-Psycho-Pédagogique
  • Proposition d’affectation des résultats 2025 du Centre Médico-Psycho-Pédagogique
  • Approbation du compte de gestion 2025 du Service des Soins Infirmiers à Domicile
  • Vote du Compte Administratif 2025 du Service des Soins Infirmiers à Domicile
  • Proposition d’affectation des résultats 2025 du Service des Soins Infinniers à Domicile

 

URBANISME

  • Bilan de l’activité foncière 2025
  • Tarifs de la Taxe sur la Publicité Extérieure (TPE) 2027

 

FINANCES

  • Rapport d’utilisation 2025 du Fonds de Solidarité des Communes de la Région Île-de-France
  • Approbation du compte de gestion 2025 du budget Ville
  • Vote du Compte Administratif 2025 du budget Ville
  • Affectation des résultats de clôture de l’exercice 2025 du budget Ville

 

RESSOURCES HUMAINES

  • l\iise à jour du tableau des effectifs
  • Fixation du nombre de représentants au Comité Social Territorial (CST) et à la Formation Spécialisée en matière de Santé, de Sécurité et de Conditions de Travail (F3SCT)
  • Maintien d’un Comité Social Territorial commun entre la ville et ses établissements publics rattachés (CCAS et Caisse des Écoles)

 

ADMINISTRATION GÉNÉRALE

  • Fixation du nombre de représentants au conseil d’administration de l’EHPAD Intercommunal de Charaintru à Savigny-sur-Orge et désignation de représentants du conseil municipal
  • Désignation des représentants du conseil municipal au sein de la Société <l’Economie Mixte SORGEM
  • Désignation des représentants du conseil municipal au sein de la Société Publique Locale SPL SORGEM Services et Territoires
  • Compte rendu de Monsieur le Maire au Conseil de sa délégation de pouvoirs

 

Hôtel de ville
Place Roger Perriaud
91700 Sainte-Geneviève-des-Bois

 

Début :

18 mai 2026, 19:30

Fin :

18 mai 2026, 23:00

Rechercher

  • Thématique

Partager la page :