Ordre du jour

ÉDUCATION
1- Convention 2026-2028 de refacturation entre les villes
de Sainte-Geneviève-des-Bois, Saint-1\lichel-sur-Orge,
Fleury-Mérogis concernant les actions de la Cité Éducative
2- Actualisation du montant des frais d’écolage et création
d’un tarifspécifique pour les élèves accueillis en UEEA et UEMA

CULTUREL
l\’Iise à disposition de l’auditorium du centre artistique
Rudolf Noureev aux établissements scolaires – Année 2026/2027
Organisation de trois ateliers d’initiation au standup et
à l’écriture humoristique

PÔLE ASSOCIATIF ET ÉVÉNEMENTIEL
5- Mise à disposition gratuite de locaux aux associations
6- Autorisation de versement d’une subvention à la Ligne
contre le cancer
7- Versement d’une subvention exceptionnelle à l’association
Union locale des anciens combattants

COMMANDE PUBLIQUE
8- Adhésion à la Centrale d’Achat du NUmérique et des
Télécoms (CANUT) et recours à ses accords-cadres
9- Adhésion à la Centrale d’Achat du Resah et recours à ses offres

FINANCES
10- Décision modificative n°1 du Budget principal

RESSOURCES HUMAINES
11- Mise à jour du tableau des effectifs

ADMINISTRATION GÉNÉRALE
12- Modification de la composition de la Commission
Consultative des Services Publics Locaux – CCSPL
13 – Modification des Commissions municipales C2 « solidarité,
santé, grand âge et qualité du service public» et C4
« associative, culturelle, sportive et citoyenne»
remplacement de Madame Patricia QUIEDEVILLE par
Monsieur Franck PHILIPPE
14 – Compte rendu de Monsieur le Maire au Conseil municipal
dans le cadre de sa délégation de pouvoirs
15 – Délibération-cadre relative aux mesures d’adaptation et
d’atténuation au réchauffement climatique

Hôtel de ville
Place Roger Perriaud
91700 Sainte-Geneviève-des-Bois