Conseil Municipal - Mercredi 31 mai 2023

À l’ordre du jour

POLE SENIORS

1 – Sorties/Loisirs Séniors – Juin à août 2023

SPORTS ET JEUNESSE 

2 – Convention pour l’attribution d’une subvention à l’association Sainte Geneviève Sports

3 – Contrat d’objectifs entre la commune et l’association Sainte Geneviève Football Club pour les saisons sportives 2022-2023 / 2023-2024 / 2024-2025

POLE ASSOCIATIF ET EVENEMENTIEL

4- Versement d’une subvention exceptionnelle à l’association Kraken Boxing Club

5 – Révision des tarifs des emplacements dans le cadre des Videz Vos Greniers et du règlement intérieur afférent

HABITAT

6 – Application à titre expérimental du dispositif de Déclaration de Mise en Location (DML)

URBANISME

7 – Bilan de l’activité foncière 2022

8 –  Tarifs de la Taxe Locale sur la Publicité Extérieure (TLPE)

9 – Approbation de la modification simplifiée n° 4 du PLU

10 – Désaffectation et déclassement de la parcelle AT n° 148 sise Chemin de la Noue Rousseau

11 – Conclusion d’un bail emphytéotique avec la SCI NUNGESSER

SANTE

12-  Autorisation de signature d’une charte d’engagements réciproques « Ville aidante Alzheimer»

13- Approbation du compte de gestion 2022 du Centre Médico Psycho Pédagogique

SANTE

10 – Budget primitif 2023 Centre Médico Psycho Pédagogique

11 – Budget primitif 2023 Service des Soins Infirmiers des Soins à Domicile

14 – Vote du Compte Administratif 2022 du Centre Médico Psycho Pédagogique

15 – Affectation  provisoire des résultats 2022 du Centre Médico Psycho Pédagogique

16 – Approbation du compte de gestion 2022 du Service des Soins Infirmiers à Domicile

17 – Vote du Compte Administratif 2022 du Service des Soins Infirmiers à Domicile

18 – Affectation provisoire des résultats 2022 du Service des Soins Infirmiers à Domicile

FINANCES

19 – Rapport d’utilisation 2022 du fonds de solidarité des communes de la Région Ile-de-France

20 – Approbation du compte de gestion 2022 du budget Ville

21 – Vote du Compte Administratif 2022 – Budget Ville

22 – Affectation des résultats de l’exercice 2022 du budget Ville

 ADMINISTRATION GÉNÉRALE

23 – Compte rendu de Monsieur le Maire au Conseil de sa délégation de pouvoirs

24 – Constitution du jury d’Assises par tirage au sort

Pour information : le Conseil Municipal étant ouvert au public, il ne fera pas l’objet d’une retransmission d’un live sur la page Facebook de la Ville.