Conseil Municipal - Mercredi 31 mai 2023

Le Conseil Municipal du mercredi 31 mai 2023 se tiendra dans la salle du Conseil Municipal de l’Hôtel de Ville dès 19h et sera ouvert au public.

CM BANNIÈRE

À l’ordre du jour

 

POLE SENIORS

1 – Sorties/Loisirs Séniors – Juin à août 2023

 

SPORTS ET JEUNESSE 

2 – Convention pour l’attribution d’une subvention à l’association Sainte Geneviève Sports

3 – Contrat d’objectifs entre la commune et l’association Sainte Geneviève Football Club pour les saisons sportives 2022-2023 / 2023-2024 / 2024-2025

 

POLE ASSOCIATIF ET EVENEMENTIEL

4- Versement d’une subvention exceptionnelle à l’association Kraken Boxing Club

5 – Révision des tarifs des emplacements dans le cadre des Videz Vos Greniers et du règlement intérieur afférent

 

HABITAT

6 – Application à titre expérimental du dispositif de Déclaration de Mise en Location (DML)

 

URBANISME

7 – Bilan de l’activité foncière 2022

8 –  Tarifs de la Taxe Locale sur la Publicité Extérieure (TLPE)

9 – Approbation de la modification simplifiée n° 4 du PLU

10 – Désaffectation et déclassement de la parcelle AT n° 148 sise Chemin de la Noue Rousseau

11 – Conclusion d’un bail emphytéotique avec la SCI NUNGESSER

 

SANTE

12-  Autorisation de signature d’une charte d’engagements réciproques « Ville aidante Alzheimer»

13- Approbation du compte de gestion 2022 du Centre Médico Psycho Pédagogique

 

SANTE

10 – Budget primitif 2023 Centre Médico Psycho Pédagogique

11 – Budget primitif 2023 Service des Soins Infirmiers des Soins à Domicile

14 – Vote du Compte Administratif 2022 du Centre Médico Psycho Pédagogique

15 – Affectation  provisoire des résultats 2022 du Centre Médico Psycho Pédagogique

16 – Approbation du compte de gestion 2022 du Service des Soins Infirmiers à Domicile

17 – Vote du Compte Administratif 2022 du Service des Soins Infirmiers à Domicile

18 – Affectation provisoire des résultats 2022 du Service des Soins Infirmiers à Domicile

 

FINANCES

19 – Rapport d’utilisation 2022 du fonds de solidarité des communes de la Région Ile-de-France

20 – Approbation du compte de gestion 2022 du budget Ville

21 – Vote du Compte Administratif 2022 – Budget Ville

22 – Affectation des résultats de l’exercice 2022 du budget Ville

 

 ADMINISTRATION GÉNÉRALE

23 – Compte rendu de Monsieur le Maire au Conseil de sa délégation de pouvoirs

24 – Constitution du jury d’Assises par tirage au sort

 

Pour information : le Conseil Municipal étant ouvert au public, il ne fera pas l’objet d’une retransmission d’un live sur la page Facebook de la Ville.

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