Conseil Municipal - Jeudi 10 mars 2022
le Conseil Municipal du jeudi 10 mars 2022 se tiendra à la Salle du Conseil Municipal à L’Hôtel de Ville dès 19h et sera ouvert au public.

À l’ordre du jour
PÔLE SÉNIOR
1 – Sorties-Loisirs Séniors – Mars 2022
2 – Fixation de la participation aux concours de belote – Année 2022
ENFANCE-SCOLAIRE
3 – Classes de découverte – Participation des familles aux frais des classes« poney» – Année scolaire 2021-2022
4 – Attribution d’aides exceptionnelles communales aux écoles maternelles et élémentaires dans le cadre de projets spécifiques – Année scolaire 2021-2022
5 – Demande de subvention de fonctionnement auprès de la Caisse d’Allocations familiales suite aux Appels à projets unifiés 2022
6 – Convention de groupement de commandes pour la mise en place d’un Environnement Numérique de Travail (ENT) pour les écoles de la ville – Acte modificatif n° 1
CITOYENNETÉ
7 – Rapport de situation en matière d’égalité Femmes/ Hommes
HABITAT
8 – Réitération de garantie communale accordée à Essonne Habitat dans le cadre du réaménagement de la dette auprès de la Caisse des Dépôts et Consignation
URBANISME
9 – Approbation de l’avenant n° 1 à la convention d’Opération de Revitalisation du Territoire (ORT)
10 – Dénomination voie opération Franges III
11 – Convention de servitude de réseaux eaux pluviales au profit de la parcelle AO n° 22 (Comité Essonne Tennis) sur la parcelle AO n° 23
12 – Approbation du contrat de relance du logement – 2022
13 – Valorisation et préservation du caractère forestier historique de la commune – Instauration d’un périmètre d’étude sur les secteurs situés sur les espaces forestiers historiques de la commune et notamment la forêt de Séquigny
TECHNIQUES
14 – Demande de subvention auprès de la préfecture de l’Essonne au titre de la Dotation de Soutien à l’investissement local 2022
15 – Demande de subvention auprès de la région Ile de France au titre de l’aide aux équipements sportifs de proximité
16 – Demande de subventions pour l’extension du système de vidéoprotection
RESSOURCES HUMAINES
17 – Règlement intérieur relatif à l’organisation du temps de travail et de repos
18 – Instauration d’une prime « Grand Age » au profit de certains agents territoriaux
19 – Débat sur les garanties accordées aux agents en matière de protection sociale complémentaire
FINANCES
20 – Rapport et débat d’orientations budgétaires 2022 du CMPP
21 – Rapport et débat d’orientations budgétaires 2022 du SSIAD
22 – Rapport et débat d’orientations budgétaires 2022 du budget principal de la Ville
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
23 – Projet de pacte de gouvernance entre Coeur Essonne Agglomération et ses communes membres
24 – Compte-rendu de Monsieur le Maire au Conseil de sa délégation de pouvoirs
Pour information : le Conseil Municipal étant ouvert au public, il ne fera pas l’objet d’une retransmission d’un live sur la page Facebook de la Ville.
La ville
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Au programme dans tout l’espace : Point de rafraîchissement ; Transats et tables pour vous accueillir ; Coin lecture adultes, ados et tout-petits ; Jeux de société pour les petits et les grands ; Coloriages pour occuper les plus petits ; … Venez nombreuses et nombreux prendre un brin de fraîcheur. Important : les enfants […]
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