Conseil Municipal - Jeudi 10 mars 2022

À l’ordre du jour

PÔLE SÉNIOR

1 – Sorties-Loisirs Séniors – Mars 2022

2 – Fixation de la participation aux concours de belote – Année 2022

ENFANCE-SCOLAIRE

3 – Classes de découverte – Participation des familles aux frais des classes« poney» – Année scolaire 2021-2022

4 – Attribution d’aides exceptionnelles communales aux écoles maternelles et élémentaires dans le cadre de projets spécifiques – Année scolaire 2021-2022

5 – Demande de subvention de fonctionnement auprès de la Caisse d’Allocations familiales suite aux Appels à projets unifiés 2022

6 – Convention de groupement de commandes pour la mise en place d’un Environnement Numérique de Travail (ENT) pour les écoles de la ville – Acte modificatif n° 1

CITOYENNETÉ

7 – Rapport de situation en matière d’égalité Femmes/ Hommes

HABITAT

8 – Réitération de garantie communale accordée à Essonne Habitat dans le cadre du réaménagement de la dette auprès de la Caisse des Dépôts et Consignation

URBANISME

9 – Approbation de l’avenant n° 1 à la convention d’Opération de Revitalisation du Territoire (ORT)

10 – Dénomination voie opération Franges III

11 – Convention de servitude de réseaux eaux pluviales au profit de la parcelle AO n° 22 (Comité Essonne Tennis) sur la parcelle AO n° 23

12 – Approbation du contrat de relance du logement – 2022

13 – Valorisation et préservation du caractère forestier historique de la commune – Instauration d’un périmètre d’étude sur les secteurs situés sur les espaces forestiers historiques de la commune et notamment la forêt de Séquigny

TECHNIQUES

14 – Demande de subvention auprès de la préfecture de l’Essonne au titre de la Dotation de Soutien à l’investissement local 2022

15 – Demande de subvention auprès de la région Ile de France au titre de l’aide aux équipements sportifs de proximité

16 – Demande de subventions pour l’extension du système de vidéoprotection

RESSOURCES HUMAINES

17 – Règlement intérieur relatif à l’organisation du temps de travail et de repos

18 – Instauration d’une prime « Grand Age » au profit de certains agents territoriaux

19 – Débat sur les garanties accordées aux agents en matière de protection sociale complémentaire

FINANCES

20 – Rapport et débat d’orientations budgétaires 2022 du CMPP

21 – Rapport et débat d’orientations budgétaires 2022 du SSIAD

22 – Rapport et débat d’orientations budgétaires 2022 du budget principal de la Ville

ADMINISTRATION  GÉNÉRALE

23 – Projet de pacte de gouvernance entre Coeur Essonne Agglomération et ses communes membres

24 – Compte-rendu de Monsieur le Maire au Conseil de sa délégation de pouvoirs

Pour information : le Conseil Municipal étant ouvert au public, il ne fera pas l’objet d’une retransmission d’un live sur la page Facebook de la Ville.