Conseil Municipal - Jeudi 10 mars 2022

le Conseil Municipal du jeudi 10 mars 2022 se tiendra à la Salle du Conseil Municipal à L’Hôtel de Ville dès 19h et sera ouvert au public.

CM BANNIÈRE 10 MARS 2022

À l’ordre du jour

PÔLE SÉNIOR

1 – Sorties-Loisirs Séniors – Mars 2022

2 – Fixation de la participation aux concours de belote – Année 2022

 

ENFANCE-SCOLAIRE

3 – Classes de découverte – Participation des familles aux frais des classes« poney» – Année scolaire 2021-2022

4 – Attribution d’aides exceptionnelles communales aux écoles maternelles et élémentaires dans le cadre de projets spécifiques – Année scolaire 2021-2022

5 – Demande de subvention de fonctionnement auprès de la Caisse d’Allocations familiales suite aux Appels à projets unifiés 2022

6 – Convention de groupement de commandes pour la mise en place d’un Environnement Numérique de Travail (ENT) pour les écoles de la ville – Acte modificatif n° 1

 

CITOYENNETÉ

7 – Rapport de situation en matière d’égalité Femmes/ Hommes

 

HABITAT

8 – Réitération de garantie communale accordée à Essonne Habitat dans le cadre du réaménagement de la dette auprès de la Caisse des Dépôts et Consignation

 

URBANISME

9 – Approbation de l’avenant n° 1 à la convention d’Opération de Revitalisation du Territoire (ORT)

10 – Dénomination voie opération Franges III

11 – Convention de servitude de réseaux eaux pluviales au profit de la parcelle AO n° 22 (Comité Essonne Tennis) sur la parcelle AO n° 23

12 – Approbation du contrat de relance du logement – 2022

13 – Valorisation et préservation du caractère forestier historique de la commune – Instauration d’un périmètre d’étude sur les secteurs situés sur les espaces forestiers historiques de la commune et notamment la forêt de Séquigny

 

TECHNIQUES

14 – Demande de subvention auprès de la préfecture de l’Essonne au titre de la Dotation de Soutien à l’investissement local 2022

15 – Demande de subvention auprès de la région Ile de France au titre de l’aide aux équipements sportifs de proximité

16 – Demande de subventions pour l’extension du système de vidéoprotection

 

RESSOURCES HUMAINES

17 – Règlement intérieur relatif à l’organisation du temps de travail et de repos

18 – Instauration d’une prime « Grand Age » au profit de certains agents territoriaux

19 – Débat sur les garanties accordées aux agents en matière de protection sociale complémentaire

 

FINANCES

20 – Rapport et débat d’orientations budgétaires 2022 du CMPP

21 – Rapport et débat d’orientations budgétaires 2022 du SSIAD

22 – Rapport et débat d’orientations budgétaires 2022 du budget principal de la Ville

 

ADMINISTRATION  GÉNÉRALE

23 – Projet de pacte de gouvernance entre Coeur Essonne Agglomération et ses communes membres

24 – Compte-rendu de Monsieur le Maire au Conseil de sa délégation de pouvoirs

 

Pour information : le Conseil Municipal étant ouvert au public, il ne fera pas l’objet d’une retransmission d’un live sur la page Facebook de la Ville.

La ville

Dernières actualités

La ville

Alerte sécheresse : restriction de l’utilisation de l’eau du réseau potable à Ste Gen

À partir du 29 juillet 2022 (et jusqu’à nouvel avis), les particuliers, les entreprises et les collectivités doivent respecter l’interdiction : D’arrosage des pelouses et des massifs fleuris, des jardins potagers, mais également des espaces verts, des plantations constituées d’arbres et d’arbustes plantés en pleine terre depuis moins d’un an. De remplissage et vidange des […]

Lire la suite
La ville

SALLE GERARD PHILIPE : POINT FRAICHEUR, MERCREDI 3 AOÛT

Au programme dans tout l’espace : Point de rafraîchissement ; Transats et tables pour vous accueillir ; Coin lecture adultes, ados et tout-petits ; Jeux de société pour les petits et les grands ; Coloriages pour occuper les plus petits ; … Venez nombreuses et nombreux prendre un brin de fraîcheur. Important : les enfants […]

Lire la suite

Rechercher

  • Rechercher

Partager la page :