ARRÊTÉS MUNICIPAUX
Les lois et règlements accordent au Maire certaines compétences propres, qui ne peuvent donc en aucun cas relever du conseil municipal. Les actes pris par le Maire sur la base de ses compétences propres sont appelés "arrêtés municipaux".
Année 2024
– 24-175 Travaux assainissement – 76 av de la République
– 24-170 Permis de stationnement pour un déménagement – 103 rue de la Paix
– 24-169 Travaux d’abattage – rue G. Méliès
– 24-168 Travaux de gaz – 50 av V. Hugo
– 24-167 Travaux de gaz -25 rue des Chasseurs
– 24-166 Pose et dépose d’un conteneur- rue d’Holbach
– 24-165 Livraison d’un poste électrique – place de la gare
– 24-164 Travaux assainissement – rue A. Briand
– 24-159 Travaux de voiries – prolongation de l’arrêté n°24-80
– 24-158 Travaux de voirie – av de la Liberté
– 24-157 Travaux électriques – 31-31 bis rue d’Amérique
– 24-156 Travaux fibre optique – place Stalingrad
– 24-155 Travaux gaz – 221-221 bis rte de Corbeil
– 24-154 Travaux électriques – rues de Pommiers et Grillons
– 24-153 Travaux électriques -1 av G. Pitard
– 24-152 Travaux assainissement – 7 av V. Hugo
– 24-151 Permis de stationnement pour un benne – 41 av G. Péri
– 24-150 17ème fête des plantes – rues de l’Orangerie et de la Tour
– 24-149 Prolongation de l’arrêté n°24-66 – Travaux électriques diverses rues
– 24-148 Permis de stationnement pour un conteneur – 13 rue d’Holbach
– 24-147 Permis de stationnement pour une benne – 5 rue du Gai Séjour
– 24-146 Permis de stationnement pour un camion – 35 et 54 av du Gal Leclerc
– 24-145 Travaux électriques – 10 B rue de la Plaine
– 24-144 Travaux électriques – 62 rue A. Rocca
– 24-143 Travaux de sondage – rue C. Colomb
– 24-142 Prolongation d’arrêté N° 22-656 -création accés chantier rue P. Eluard
– 24-141 Travaux télécom – 1 av J. Moulin et 1 rte de Corbeil
– 24-140 Fête de quartier – rue de Viry
– 24-139 Fête de quartier – rue S. Signoret
– 24-138 Travaux de voirie – place Stalingrad et av G. Péri
– 24-137 Travaux eau-incendie – 22 rue de la plaine – arrêté de prolongation
– 24-136 Travaux assainissement – square A. Briand
– 24-135 Permis de stationnement pour une benne – 6 rue de l’Ermitage
– 24-134 Permis de stationnement pour une benne – 14 rue P. Médéric
– 24-133 Travaux sondages sol – av de la Liberté et place G. Dimitrov
– 24-132 Travaux assainissement – place G. Dimitrov
– 24-131 Travaux de voirie – av P. V. Couturier
– 24-130 Travaux de voirie – 16 chemin de la Noue Rousseau et rue de la Fosse aux Leux
– 24-128 Permis de stationnement pour une benne – 15 rue J. Jaurès
– 24-127 Travaux de mise en sécurité – parking hôtel de ville place R. Perriaud
– 24-126 Travaux assainissemnt – 48 av du Rgt N Niemen
– 24-125 Travaux électriques – 46 av du Blois Clair
– 24-124 Travaux électriques – av de l’Hurepoix
– 24-123 Permis de stationnement pour un déménagement – 99 rue de la Paix
– 24-121 Travaux eau-incendie – 22 rue de la Plaine
– 24-120 Travaux assainissement – 48-50 av du Rgt N Niemen
– 24-119 Travaux d’abattage – rue G. Méliès et Av du Canal
– 24-118 Permis de stationnement pour travaux – 20 rue du Midi
– 24-117 Permis de stationnement pour un déménagement – 141 av du Pdt S. Alliendé
– 24-116 Permis de stationnement pour un déménagement – 32 av G. Péri
– 24-115 Travaux de dératisation- année 2024 – diverses rues
– 24-114 Travaux d’assainissement – année 2024 – diverses rues
– 24-113 Contrôle de conformité en assainissement – année 2024 – diverses rues
– 24-112 Travaux d’assainissement – année 2024 – diverses rues
– 24-111 Travaux de propreté des espaces verts des ZAE – année 2024 – diverses rues
– 24-110 Travaux de tonte dans les parcs – année 2024 – diverse rues
– 24-109 Travaux d’élagage des espaces verts des ZAE – année 2024 – diverses rues
– 24-108. Livraison par grutage – place de la gare
– 24-107 Permis de stationnement pour une grue – place de la gare
– 24-106 Demande d’autorisation de stationner une benne – 14 rue du midi
– 24-105 Travaux électriques – Place de la gare
– 24-104 Travaux Eaux incendie – Rue du Petit Fief
– 24-103 Travaux électriques – Rte de Corbeil, rue Coli et Av Jean Moulin
– 24-102 Travaux de voirie – Av de la Liberté
– 24-101 Manifestation gymnastique rythmique – gymnase Copernic
– 24-100 Travaux d’entretien des espaces verts des ZAE – Année 2024 – diverses rues
– 24-99 Travaux électriques – 3 bis rue Léo Blum
– 24-98 Travaux d’implantation caméras de vidéoprotection – ave de Brétigny
– 24-97 Travaux d’implantation caméras de vidéoprotection – 10 av de la Résistance
– 24-96 Travaux d’implantation caméras de vidéoprotection – 10 av de la Résistance
– 24-95 Travaux d’assainissement – Rte de Longpont
– 24-94 Travaux de marquage routier – rue Pierre Médéric
– 24-93 Travaux d’assainissement – 62 rue Antoine Rocca
– 24-92 Travaux de gaz – 227 rte de Corbeil
– 24-91 Travaux d’assainissement – diverses rues
– 24-90 Travaux électriques -10 rue du Long Foin
– 24-89 Dépose d’un box à vélos – Avenue de Brétigny
– 24-88 Travaux d’assainissement – rue de la fosse aux Leux et chemin de la Noue Rousseau
– 24-87 Travaux télécom – 68 rue P. Eluard
– 24-86 Fermeture exceptionnelle du terrain d’honneur du 23 au 25 février inclus
– 24-85 Travaux de voirie – av de l’Hurepoix
– 24-84 Permis de stationnement pour un déménagement – 221 rte de Corbeil
– 24-83 Travaux de voirie – 5 rue J. Jaurès
– 24-82 Travaux électriques – 122 rue Pasteur
– 24-81 Travaux de voirie (neutralisation de places de stationnement) – place de la Gare
– 24-80 Travaux de voie (prolongation arrêté 24-71) – place de la Gare
– 24-79 Travaux de voirie (prolongation de l’arrêté 24-70) – place de la Gare
– 24-78 Déménagement et aménagement 57 ave G. Péri et 7 rue du Jardin Public
– 24-77 Travaux de voirie rue de la Plaine
– 24-76 Travaux électriques 15 rue Mal De Lattre de Tassigny
– 24-75 Travaux fibre optique chemin de la Noue Rousseau
– 24-74 Permis de stationnement pour un déménagement – 6 av du R. N. Niemen
– 24-73 Travaux télécom – rond-point de la Maréchaussée et rte de Corbeil
– 24-72 Travaux assainissement – 14 rue Gallieni
– 24-71 Travaux de voiries – rte de Longpont
– 24-70 Travaux de voiries – place de la Gare
– 24-69 Travaux assinissement – rue de Montlhéry
– 24-68 Permis de stationnement pour une benne – rue de Montlhéry
– 24-67 Fermeture exceptionnelle des terrains de rugby
– 24-66 Travaux électriques – diverses rues
– 24-65 Travaux assinissement – 16 allée des Merisiers
– 24-64 Travaux électriques – 42 rue Buffon
– 24-63 Travaux électriques -10 rue du Long Foin
– 24-62 Travaux assainissement – 17 rue Lamartine
– 24-61 Travaux électriques – rue E. Jacquet et av. P V Couturier
– 24-59 Permis de stationnement pour un déménagement – 99 rue de la Paix
– 24-58 Permis de stationnement pour un déménagement – 7 rue J. Cocteau
– 24-57 Travaux d’assainissement – 17 rue du Mal de Lattre de Tassigny
– 24-56 Travaux électriques – 71 rte de Corbeil
– 24-55 Travaux d’assainissement – 228 rte de Longpont
– 24-54 Travaux d’assainissement – rue du Docteur Vaillant
– 24-53 Travaux d’assainissement – 3 bis L. Blum
– 24-52 Travaux d’élagage 28 rue victor Basch
– 24-51 Marquage routier – année 2024 – diverses rues
– 24-50 Travaux télécom – diverses rues
– 24-49 Travaux fibre optique – Chemin de la Noue Rousseau
– 24-48 Travaux de marquage des places PMR – place de la Gare
– 24-47 Travaux électriques – 23 av de Savigny
– 24-46 34ème bourse aux échanges du 1er mai motos anciennes – parkings
– 24-45 Permis de stationnement d’une nacelle – 22 rue V. Basch
– 24-44 Permis de stationnement pour une nacelle – 23 av de Savigny
– 24-43 Mise en place d’un box à vélos – av de Brétigny (parking Maréchaussée)
– 24-42 Essonne Mali festival – place G. Dimitrov
– 24-41 Cérémonie commémorative en mémoire d’Ilan Halimi
– 24-40 Permis de stationnement pour un camion bars – 4 rue des Rosières
– 24-39 Permis de stationnement pour un déménagement – 63 rue P. Brossolette
– 24-38 Travaux fibre optique – 7 rue L. Sampaix
– 24-37 Travaux de voirie – 224 rte de Corbeil
– 24-36 Permis de stationnement pour une benne – 14 rue du Midi
– 24-35 Travaux électriques – 6 av J. Moulin
– 24-34 Travaux électriques – 183 rue de la Concorde
– 24-33 Travaux télécom – 8 av de Brétigny
– 24-32 Travaux électriques – 1 av du bout du plessis
– 24-31 Permis de stationnement pour un camion nacelle – parking du marché de la gare
– 24-30 Voeux du Président de Cœur d’Essonne le 29 janvier 2024
– 24-29 Travaux de maintenance et de nettoyage PAV – diverses rues
– 24-26 Travaux de voirie – rue du Long Foin
– 24-25 Reprises de concessions funéraires 2024
– 24-24 Travaux assainissement – rue A. Briand
– 24-23 Fermeture exceptionnelle des terrains sportifs extérieurs
– 24-21 Travaux électriques – av du Rgt N. Niemen
– 24-20 Permis de stationnement pour un déménagement – 4 rue R. Vailland
– 24-18 Permis de stationnement pour actions de prévention et de dépistage du HIV – parking de la gare
– 24-17 Travaux télécom – diverses rues
– 24-16 Permis de stationnement pour le remplacement d’un distributeur de billets – 93 av G. Péri
– 24-15 Permis de stationnement pour une roulotte WC – 25 rue J. Renoir
– 24-14 Réglement de circulation pour l’enlévement d’une grue – av du R N Niémen
– 24-13 Travaux assainissement – 82 rue P. Médéric
– 24-12 Permis de stationnement pour une grue – 43 av G. pitard
– 24-11 Permis stationnement pour une benne – 14 rue du Midi
– 24-10 Permis de stationnement pour enlévement une grue – 48-50 av du R N Niémen
– 24-9 Implantation d’un échafaudage – 180-182 av G. Péri
– 24-8 Travaux de voirie – rond-point de la croix blanche
– 24-7 Fermeture exceptionnelle des terrains sportifs extérieurs
– 24-6 Installation de sanitaires – av du Rgt N. Niemen et rue L. Lagrange
– 24-5 Travaux électriques – 6 rue des Eglantiers
– 24-4 Travaux d’élagage – diverses rues
– 24-3 Vœux du maire – parking public mairie annexe
– 24-2 Travaux assainissement – 5 rue de la Plaine
– 24-1 Dépose et pose de sanitaire – av du Rgt N. Niemen
Année 2023
– 23-670 Permis de stationnement pour un déménagement – 77 av de la République
– 23-669 Permis de stationnement pour un déménagement – 12 av P V Couturier
– 23-668 Travaux électriques – rues F J Curie et P. Eluard
– 23-667 Travaux assainissement – 44 rue du Gal de Gaulle
– 23-666 Travaux assainissement – 34 rue H. Barbusse
– 23-665 Travaux d’alagage diverses rues
– 23-664 Illuminations 2024 – montage et démontage
– 23-663 Remplacement des sanitaires publics – Ave Rgt Normandie Niemen
– 23-662 Travaux électriques rue de la remise neuve
– 23-661 Réaménagement du parvis de la gare
– 23-660 Animation Wonder Shoes – 86 av G. Péri
– 23-659 Interdiction de stationner – av J. Duclos
– 23-658 Travaux électriques – 229 bis rte de Corbeil
– 23-657 Travaux électriques – 2 av de l’Aqueduc
– 23-656 Travaux de gaz – 229 rte de Corbeil
– 23-654 Permis de stationnement pour un déménagement – 174 rue La Fayette
– 23-653 Travaux télécom – diverses rues – année 2024
– 23-652 Permis de stationnement pour un déménagement – 27 rue J. D’Arc
– 23-651 Permis de stationnement d’un camion nacelle – 3 rue R. Rolland
– 23-650 Travaux électriques – 6 rue des Eglantiers
– 23-649 Interdiction de stationner – rue de l’Orangerie
– 23-648 Travaux assainissement – rue P. Brossolette
– 23-647 Travaux de marquage routier – rue P. Sémard
– 23-646 Réfection des voiries – année 2024 – diverses rues (GTO)
– 23-645 Travaux d’urgence d’élagage – année 2024 -diverses rues (EDFSA)
– 23-644 Travaux entretien réseaux assainissement année 2024 – diverses rues (suez eau)
– 23-642 Signalisation lumineuse tricolore – année 2024 – diverses rues (Aximum)
– 23-641 Signalisation lumineuse tricolore – année 2024 – diverses rues (GTO)
– 23-640 Travaux de gaz – rue P. Langevin
– 23-639 Signalisation lumineuse tricolore – année 2024 – diverses rues (Satelec)
– 23-635 Travaux électriques – 43 av G. Pitard
– 23-634 Travaux télécom – 106 et 108 av G. Péri
– 23-633 Travaux de gaz – 105 et 116 av P V Couturier
– 23-632 Travaux de gaz – 221 rte de Corbeil
– 23-631 Permis de stationnement pour un déménagement – 84 av G. Péri
– 23-630 Travaux assinissement – 58 av PV Couturier
– 23-629 Interdiction de stationner – PK complexe sportif Copernic
– 23-628 Travaux de voirie – PK du marché de la gare
– 23-627 Travaux de voirie – av du Château
– 23-626 Permis de stationnement pour un déménagement – 143 rte de Corbeil
– 23-625 Implantation d’une grue – PK marché de la gare
– 23-624 Travaux de voirie – av de l’Hurepoix
– 23-623 Travaux électriques – rue P. Médéric
– 23-622 Travaux assainissement – 6 av J. Moulin
– 23-621 Travaux électriques – 42 rue d’Amérique
– 23-620 Evénement marché de Noël (petit train) – rue du Jardin Public
– 23-619 Travaux électriques – 83 rue J. Jaurès
– 23-618 Travaux assainissement – 6 et 8 rue du Beau Site
– 23-617 Travaux eau incendie – 22 rue de la Plaine
– 23-616 Travaux électriques – av G. Péri
– 23-615 Travaux électriques – place Toussaint l’ouverture
– 23-614 Bus de Noël 2023 transdev – plaxce St Exupéry
– 23-613 Stationnement interdit – rue P. Langevin
– 23-612 Travaux de voirie – rue P. Sémard
– 23-611 Travaux fibre optique – chemin de la Noue Rousseau
– 23-610 Travaux de voirie – rue A. Rocca
– 23-609 Travaux de voirie – rue H. Barbusse et rte de Corbeil
– 23-608 Travaux électriques – 2 av de l’Acqueduc
– 23-607 Travaux électriques – rue F. Carrière et rte de Corbeil
– 23-606 Travaux électriques – 6 rue des Eglantiers
– 23-605 Travaux télecom – 2 rue La Fayette
– 23-604 Travaux eau incendie – av Scotte
– 23-603 Travaux électriques – 37 bis ru Gai Séjour
– 23-602 Travaux de voirie – 13 rue du Gal De Gaulle
– 23-601 Permis de stationnement pour un échaffaudage – 180-182 av G. Péri
– 23-600 Marché de Noël – Parc P. Neruda rue du Jardin Public
– 23-598 Travaux de gaz – rue P. Langevin
– 23-597 Travaux élagage – diverses rues
– 23-596 Lutte des nuisances sonores – gare
– 23-595 Implantation d’une grue – place de la Gare
– 23-594 Travaux de voirie – place de la Gare
– 23-593 Travaux électriques – 3 place du du Pdt F. Rosevelt et 5 av G. Pitard
– 23-592 Travaux électriques – 89 rue P. Curie
– 23-591 Travaux assainissement – rue J. Cocteau
– 23-590 Mise en sens unique – rue Pierre Sémard
– 23-589 Permis de stationnement pour une benne – 32 rue du Dr Roux
– 23-588 Permis de stationnement pour un déménagement – 46 av du R N Niemen
– 23-587 Travaux de gaz – 2 av du bout du Plessis
– 23-585 Travaux d’élagage – rue Jean Renoir
– 23-584 Travaux assainissement – rue des Rosières
– 23-583 Travaux électriques – rue P. Curie
– 23-582 Travaux assainissement – 80 rue P. Brossolette
– 23-581 Tavaux assainissement – 26 rue du rond Point
– 23-580 Travaux électriques – av de la Liberté
– 23-579 Travaux électriques – 43 rue G. Pitard
– 23-578 Ajustement de la provision pour créances douteuses CMPP
– 23-577 Travaux électriques – 42 rue Buffon
– 23-576 Travaux de voirie – rue de Montlhéry
– 23-575 Travaux éléctriques – 17 av de l’Hurepoix
– 23-574 Permis de stationnement pour un déménagement – 3 allée du Val
– 23-573 Travaux télécom – ave de la Croix Blanche
– 23-572 Travaux télécom – 202 av G. Péri
– 23-571 Travaux de voirie – 4 rue A. Frank
– 23-570 Intervention sur borne et interdiction de stationner – rue de la Mare au Chanvre
– 23-569 Stationnement interdit – place du marché de la gare
– 23-568 Permis de stionnement pour une benne – 44 rue d’Alsace Lorraine
– 23-567 Permis de stationnement pour une benne – 75 rue P. Sémard
– 23-566 Travaux électriques – diverses rues
– 23-565 Stationnement interdit – parking gymnase Aubel
– 23-564 Rassemblement Républicain en hommage à D. Bernard – Place R. Perriaud
– 23-563 Permis de circulation et stationnement – place de la Gare
– 23-562 Permis de stationnement d’un grue – place de la Gare
– 23-561 Permis de stationnement pour un déménagement – 4 rue Buffon
– 23-560 Permission de voirie – rue Léo Lagrange
– 23-559 Travaux assainissement – rue J. Cocteau
– 23-558 Permis de stationnement d’engins de chantier – espace vert rue A. Rocca
– 23-557 Travaux de voirie – rue des 24 Arpents
– 23-556 Travaux assainissement – 6 av J. Moulin
– 23-555 Travaux assainissement – 24 rue de Viry
– 23-554 Travaux assainissement – rte de Longpont, rues du Pont de la Fouille et A. Rocca
– 23-553 Permis de stationnement pour une benne – 23 av G. Péri
– 23-552 Travaux électriques – rue de la Remise Neuve
– 23-551 Travaux assainissement – 71 rte de Corbeil
– 23-550 Implantation d’une grue – 82 rte de Corbeil
– 23-549 Mise en place de la colonne Maurice – angle ave du Château
– 23-548 Travaux électriques – Chemin de la mare au chanvre
– 23-547 Travaux de gaz – 227 rte de Corbeil
– 23-546 Travaux électriques – 108 av Paul Vaillant Couturier
– 23-545 Permis de stationnement pour des engins de chantier – Espace vert Antoine Rocca
– 23-544 Stationnement pour déménagement au 14bis rue de la Cossonnerie
– 23-543 Travaux de voiries – av de la Liberté
– 23-542 Régie de recettes Loisirs Retraités
– 23-541 Ajustement de la provision pour créances douteuses budget ville
– 23-540 Travaux Télécom 239 Ave Gabriel Péri
– 23-539 Stationnement d’une toupie de béton – 6 ave Jean Moulin
– 23-538 Travaux d’assainissement rue Paul Eluard – Prolongation
– 23-537 Interdiction de stationnement – 40 av G. Péri
– 23-536 Travaux élagages – du 13 au 17 av du Gal Leclerc
– 23-535 Stationnement pour un déménagement – 106 av G. Péri
– 23-532 Travaux électriques – Chemin de l’Eglise au parc Pierre
– 23-531 Travaux électriques – 139 rte de Corbeil
– 23-529 Travaux électriques – rte de Corbeil
– 23-528 Travaux électriques 25 rue de Grigny
– 23-527 Travaux assainissement – 210 rue Pasteur
– 23-526 Aménagement abris bus – place de la gare
– 23-525 Travaux assainissement – allée de la Fontaine
– 23-524 Travaux assainissement – 83 av du Dr Vaillant
– 23-523 Travaux télécom – 171 av G. Péri
– 23-522 Travaux de voirie – 42 av de l’Eperon
– 23-521 Travaux électiques – rue A. Briand
– 23-520 Travaux assainissement – diverses rues
– 23-517 Interdiction de stationnement – 130 av G. Péri
– 23-516 Travaux de voiries -72 av du Pdt Salvador Allendé
– 23-515 Fête de quartier – Rue La Fayette
– 23-514 Travaux électriques – rue de Rosières
– 23-513 Travaux télécom – 82 route de Corbeil
– 23-512 Interdiction de stationnement – Fête de l’humanité
– 23-511 Relais La Valdorgienne
– 23-510 Demande de stationnement déménagement – 73 Ave de la République
– 23-509 Travaux géothermie – 4 rue Anne Frank
– 23-508 Travaux géothermie – 24 rue Léo Lagrange
– 23-507 Manifestation Judo – Copernic
– 23-506 Ouverture partielle du gymnase Romain Rolland
– 23-505- Abroge et remplace 23-494 – Stationnement pour déménagement – 14 av du Rgt Normandie Niemen
– 23-504 Travaux fibre optique – chemin de la Noue Rousseau – Société Gendry
– 23-503 Travaux fibre optique – chemin de la Noue Rousseau – Société Beauval
– 23-501 Régie d’avances du service animations 3ème âge
– 23-500 Stationnement d’une benne – 25 rue de Liers
– 23-499 Tournage d’un film, rue de l’Eglise, rte de Corbeil et parking du CCAS
– 23-498 Travaux électriques av de la Liberté à rue Michelet
– 23-497 Travaux électriques rue Frédéric Joliot Curie à Rue Paul Eluard
– 23-496 Demande de stationnement pour déménagement au 27 av de la République
– 23-495 Travaux électriques au 1 av George Pitard
– 23-494 Stationnement pour déménagement – 14 av du Rgt Normandie Niemen
– 23-493 Travaux de gaz 30 rue Paul Eluard
– 23-492 Travaux électriques 6 bis rue Pierre Brossolette
– 23-491 Fête de quartier – rue Danièle Casanova
– 23-488 Tournage d’un film – av J. Duclos
– Arrêté du 22 juillet 2023 portant reconnaissance de l’état de catastrophe naturelle
– 23-465 Stationnement engin de chantier – 7 rue des Fermes
– 23-462 Travaux télécom – rond point Maréchaussée au rond point du Donjon
– 23-447 Célébration de mariage par P. Decomble le 11 août
– 23-414 Mise à disposition de la salle d’exposition Espace Brel à la MJC et à l’Espace photo
– 23-404 Autorisation de stationnement de taxi
– 23-399 Mise à disposition espace Brel à la MJC
– 23-395 Remboursement de la caution pour le logt de Mme Combriat (1 av E. Zola)
– 23-394 Ouverture exceptionnelle le 2 juillet 2023 gymnase R. Rolland
– 23-393 Célébration de mariage par P. Decomble le 29 juin
– 23-382 Modification sur autorisation de stationnement
– 23-338 Régie d’avance du CLP – nomination de mandataires suppléants
– 23-313 Arrêté délégation à Mme Février Lamy Anne
– 23-301 Régie de recettes du service Piscine d’en face – nomination d’un mandataire suppléant
– 23-289 Ouverture du supermarché LIDL
– 23-255 Interdiction poids lourds 3T5 – rue P. Sémard
– 23-238 Convention de mise à disposition d’un local avec la Maison des Jeunes et de la Culture (MJC)
– 23-237 Mise à jour du PLU de la commune
– AP193 du 17 mai 2023_plan de gestion_faisan commun
– AP192 du 17 mai 2023_plan de gestion_sanglier
– AP191 du 17 mai 2023_ouverture et clôture de la chasse_2023-2024
– 23-165 Délégation de fonctions et signature de M. Marc ESNAULT
– 23-164 Délégation de fonctions et signature à Mme DE JESUS CARLOS
– 23-163 Délégation de fonctions et signature à M. Philippe DECOMBLE
– 23-154 Travaux de voirie pôle gare
– 23-149 Interdiction de stationner – place de la gare
– 23-148 Portant nomination d’une personne responsable de l’accès aux documents administratifs
– 23-138 Convention de mise à disposition de salles municipales – atelier bricolage pour tous
– 23-137 Convention de mise à disposition de salles municipales – coq à l’âne
– 23-136 Convention de mise à disposition de salles municipales – chessland essonne
– 23-135 Convention de mise à disposition de salles municipales – vivre ensemble autrement
– 23-134 Convention de mise à disposition de salles municipales -université populaire
– 23-133 Convention de mise à disposition de salles municipales – club des randonneurs
– 23-132 Convention de mise à disposition de salles municipales – SLOVO
– 23-131 Convention de mise a disposition de salles municipales – UNRPA
– 23-130 Convention de mise à disposition de salles municipales – chanson de la belle époque
– 23-129 Convention de mise à disposition de salles municipales – belle chanson
– 23-128 Convention de mise à disposition de salles municipales – théatre à malice
– 23-127 Convention de mise à disposition de salles municipales – bar à jeux
– 23-126 Convention de mise à disposition de salles municipales – yoga terra
– 23-125 Convention de mise à disposition de salles municipales – association comorienne du val d’orge
– 23-124 Convention de mise à disposition de salles municipales – ASL
– 23-123 Convention de mise à disposition de salles municipales – compagnie le reflet du val d’orge
– 23-122 Convention de mise à disposition de salles municipales – val d’orge, l’ormoy, Perray
– 23-121 Convention de mise à disposition de salles municipales – amis de l’histoire
– 23-119 Convention de mise à disposition de salles municipales – FNL
– 23-118 Convention de mise à disposition de salles municipales – Qhube
– 23-117 Convention de mise à disposition de salles municipales – renaissance et culture
– 23-116 Convention de mise à disposition de salles municipales – RERS
– 23-115 Convention de mise à disposition de salles municipales – atelier découverte de soi
– 23-114 Convention de mise à disposition de salles municipales – atelier danse 91
– 23-113 Convention de mise à disposition de salles municipales – gymnastique volontaire
– 23-112 Arrêté de modification de composition F3SCT
– 23-95 Reprises de concessions de terrains cimetière B
– 23-94 Reprises de concessions de terrains cimetière A
– 23-78 Délégation de signature – Séverine ESNAULT
– 23-67 Permis de détention d’un chien de 1ere ou 2 ème catégorie agé de moins d’un an – Rollo
– 23-48 Arrêté portant sur la réglemntation des marchés du Donjon et de la Gare
– 23-35 Fermeture du terrain d’honneur de football 21 et 22 janvier 2023
– 23-20 Composition du comité social territorial (CST)
– 23-19 Composition de la commission consultative partitaire (CCP)
– 23-18 Composition des commissions administartifs partitaires (CAP)
Contact
MAIRIE DE SAINTE-GENEVIÈVE-DES-BOIS
Place Roger Perriaud,
91700 Sainte-Geneviève-des-Bois
Tél. : 01 69 46 80 00
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Lundi, mardi et vendredi :
8h45 – 12h00 et
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Jeudi :
8h45 – 12h00 et
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