Conseil Municipal - Mercredi 3 avril 2024 : l'ordre du jour !

À l’ordre du jour

ENFANCE-SCOLAIRE

1- Centres de vacances été 2024 participation des familles aux frais des séjours

POLE ASSOCIATIF

2 – Convention tripartite entre la ville, le CCAS et l’Escale

HABITAT

3- Garantie communale accordée à SEQENS dans le cadre de la résidentialisation de la Heronnière

AMENAGEMENT DURABLE ET URBANISME

4- Extension du périmètre du SMOYS

5- Approbation de la création d’une filiale sous forme de société par actions simplifiée unipersonnelle par la SORGEM

6- Autorisation à déposer une demande de permis de construire et autorisation de travaux pour un établissement recevant du public pour l’extension et réhabilitation de l’école élémentaire Romain Rolland

SERVICES TECHNIQUES

7- Signature du protocole d’accord bilatéral 2023 avec ARIES entreprise d’insertion

RESSOURCES HUMAINES

8- Mise à jour du tableau des effectifs

9- Délibération adoptant le règlement de formation modifié et fixant les plafonds de prise en charge du compte personnel de formation, du bilan de parcours professionnel et du congé de transition professionnelle

10- Instauration d’une prime exceptionnelle pouvoir d’achat

SANTE

11- Vote du Budget Primitif 2024 – SSIAD

12- Vote du Budget Primitif 2024- CMPP

FINANCES

13- Versement de subventions aux associations 2024

14- Reprise anticipée des résultats 2023- Budget Principal ville

15- Vote des taux de fiscalité directe locale 2024

16- Vote du Budget Primitif 2024 – Budget Principal ville

ADMINISTRATION GENERALE

17- Compte rendu de Monsieur le Maire au Conseil de sa délégation de pouvoirs

18- Constitution du jury d’Assises par tirage au sort

Pour information : le Conseil Municipal étant ouvert au public, il ne fera pas l’objet d’une retransmission d’un live sur la page Facebook de la Ville.