La Mairie

Mairie de Sainte Geneviève des Bois
Place Roger Perriaud
91700 Sainte Geneviève des Bois
Tél : 01 69 46 80 00
PROCES VERBALE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 12 JANVIER 2010
Lire le compte rendu + annexe
PROCES VERBALE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 15 DECEMBRE 2009
Lire le compte rendu + annexe
PROCES VERBALE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 24 NOVEMBRE 2009
Lire le compte rendu + annexe
PROCES VERBALE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 29 SEPTEMBRE 2009
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PROCES VERBALE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 30 JUIN 2009
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PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 12 MAI 2009
Lire le compte rendu + Annexe
PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 31 MARS 2009
Lire le compte rendu + Annexe
Conseil Municipal du 31 Mars 2009 :
MOTION CONTRE LA SUPPRESSION DE LA TAXE PROFESSIONNELLE
MOTION POUR L’ETUDE DE FAISABILITE DE LA RECONSTRUCTION DU CENTRE HOSPITALIER DE LONGJUMEAU SUR LE SITE DE PERRAYVAUCLUSE DANS LE CADRE DU PLAN HOPITAL 2012
PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 10 Février 2009
Lire le compte rendu + Annexe
PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 16 Décembre 2008
Lire le compte rendu + Annexe
PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 6 octobre 2008
Lire le compte rendu + Annexe + Notice explicative après enquète publique
PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 30 septembre 2008
Lire le compte rendu + Annexe
PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 24 JUIN 2008
Lire le compte rendu + Annexe 1.. et 2
PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 31 MARS 2008
Lire le compte rendu + Annexe
PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 15 MARS 2008
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PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 18 DECEMBRE 2007
Lire le compte rendu + Annexe
PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 20 NOVEMBRE 2007
Lire le compte rendu + Annexe
PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 2 OCTOBRE 2007
Lire le compte rendu + Annexe
PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 26 Juin 2007
Lire le compte rendu +
Annexe
PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 27 Mars 2007
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PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 13 Février 2007
Lire le compte rendu + Annexe + Annexe
PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 19 DECEMBRE 2006
Lire le compte rendu + Annexe
PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 21 NOVEMBRE 2006
Lire le compte rendu + Annexe
PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 10 OCTOBRE 2006
Lire le compte rendu + Annexe
PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 29 JUIN 2006
Lire le compte rendu + Annexe
PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 16 MAI 2006
Lire le compte rendu + Annexe
PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 21 MARS 2006
Lire le compte rendu + Annexe
PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 28 FEVRIER 2006
Lire le compte rendu + Annexe
PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 13 DECEMBRE 2005
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Annexe + Annexe
PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 11 OCTOBRE 2005
Lire le compte rendu +
Annexe + Annexe
PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 28 JUIN 2005
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PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 9 MAI 2005
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PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 18 JANVIER 2005
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CONSEIL MUNICIPAL du 27 04 2004
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CONSEIL MUNICIPAL du 01 06 2004
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CONSEIL MUNICIPAL du 02 07 2004
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CONSEIL MUNICIPAL du 02 07 2004
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PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 21 SEPTEMBRE 2004
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PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 23 NOVEMBRE 2004
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