Attention modification du
REGLEMENT PRE INSCRIPTION
accueils de loisirs maternels et élémentaires
Applicable dès les vacances d’hiver 2010
Article 1 : La pré inscription doit être remise impérativement avant la date indiquée sur le document, au service Enfance/Scolaire : vous pouvez la déposer ou utiliser la boîte aux lettres extérieure de la mairie. Au-delà de cette date aucune préinscription ne se sera prise en considération.
Article 2 : Si un enfant pré inscrit ne se présente pas à l’accueil de loisirs, la journée sera automatiquement débitée sur le compte famille Génopass. L’annulation de la pré inscription ne sera acceptée par le service Enfance/Scolaire uniquement en cas de force majeur ET sur présentation d’un document officiel.
Article 3 : Si un enfant se présente sans pré inscription à l’accueil de loisirs, il ne sera accepté que sous réserve de places disponibles et la journée sera débitée au tarif correspondant au quotient familial de la famille + 50 % (délibération du conseil municipal du 12 janvier 2010). En élémentaire, nous tenons à vous rappeler que les parents sont priés d’accompagner leur enfant jusqu’au château.